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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des Centrales EDF PEI : Port Est (Ile de La Réunion), Bellefontaine (Martinique), Jarry (Guadeloupe)
Description: L'objet du marché porte sur la maintenance de ses systèmes Electriques en exploitation sur les 3 centrales thermiques EDF PEI construites à La Réunion, en Martinique et en Guadeloupe. 4 lots sont prévus.
Identifiant de la procédure: 7b5eeea1-9f69-493f-bdee-b0886058a09f
Avis précédent: 759312-2024
Identifiant interne: AVIS013366
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124 3 et des articles R. 212 4 4 ainsi que des articles R. 2161 21 et sv du CCP. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161 23 du CCP). Les candidats peuvent soumettre des offres pour chaque lot. Un même Soumissionnaire pourra être attributaire de tous les lots.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les informations complémentaires sur le lieu d’exécution du marché sont précisées à chaque rubrique 5.1.2 Lieu d’exécution.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de candidatures: Pour répondre au présent avis, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https://pha2edf.com. Demande d'information AVIS013366 tel qu’identifié à l’article 2.1 Procédure- Identifiant interne, et rattacher les documents demandés Les candidats intéressés, non encore inscrits, peuvent s' auto référencer depuis la page d’accueil de ce portail Aucun envoi par e mail n'est autorisé. Candidatures en Groupement: EDF PEI accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF PEI. Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Sans préjudice de l'article L 2141 13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF PEI informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Maintenance de la centrale de Port Est - Marché ELEC MCO PEI
Description: Marché de maintenance sur les équipements électriques de chaque groupe pour la centrale EDF PEI de Port Est situé à la Réunion
Identifiant interne: BPM013368
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Options:
Description des options: Le marché est d'une durée ferme de 6 ans, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée totale maximum de 8 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site de la Baie du Port Est Rue Jesse Owens
Ville: Le Port
Code postal: 97829 Le Port CEDEX Réunion
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marche se déroule sur la centrale EDF PEI de Port Est situé à la Réunion
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Maintenance de la centrale de Point Jarry - Marché ELEC MCO PEI
Description: Marché de maintenance sur les équipements électriques de chaque groupe pour la centrale EDF PEI de Point Jarry situé en Guadeloupe
Identifiant interne: BPM013369
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Options:
Description des options: Le marché est d'une durée ferme de 6 ans, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée totale maximum de 8 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Voie Principale de Jarry
Ville: Jarry
Code postal: 97120 Baie-Mahault
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marche se déroule sur la centrale EDF PEI de Point Jarry situé en Guadeloupe
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Maintenance de la centrale de Bellefontaine - Marché ELEC MCO PEI
Description: Marché de maintenance sur les équipements électriques de chaque groupe pour la centrale EDF PEI de Bellefontaine situé en Martinique
Identifiant interne: BPM013370
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Options:
Description des options: Le marché est d'une durée ferme de 6 ans, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée totale maximum de 8 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Fond Laillet
Code postal: 97222 Bellefontaine
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marche se déroule sur la centrale EDF PEI de Bellefontaine situé en Martinique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - Veille d'obsolescence - Marché ELEC MCO PEI
Description: Marché de veille d'obsolescence concernant les équipements électrique du palier technique des centrales EDF PEI TKC
Identifiant interne: BPM013371
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Options:
Description des options: Le marché est d'une durée ferme de 6 ans, renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une durée totale maximum de 8 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur du groupe EDF
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
Valeur approximative des accords-cadres: 15 684 960,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: xxx
Date de publication: 19/02/2034
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: xxx
Date de publication: 19/02/2034
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EES-CLEMESSY
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1 – Marché de maintenance Electrique pour la centrale EDF PEI de Port Est situé à la Réunion
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C4T2031230
Titre: Marché pour des travaux d'électricité générales de la centrale EDF PEI de Port Est - La Réunion
Date de conclusion du marché/concession: 19/04/2023
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: xxx
Date de publication: 19/02/2034
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: xxx
Date de publication: 19/02/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EES-CLEMESSY
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2 – Marché de maintenance pour la centrale de Pointe Jarry en Guadeloupe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C4T2031230
Titre: Marché pour des travaux d'électricité générales de la centrale EDF PEI de Port Est - La Réunion
Date de conclusion du marché/concession: 19/04/2023
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 120 960,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EES-CLEMESSY
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3 – Marché de maintenance pour la centrale de Bellefontaine en Martinique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C4T2031230
Titre: Marché pour des travaux d'électricité générales de la centrale EDF PEI de Port Est - La Réunion
Date de conclusion du marché/concession: 19/04/2023
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: dépublié
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 264 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EES-CLEMESSY
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4 – Marché de veille et obsolescence concernant les équipements électriques du palier technique des centrales EDF PEI TKC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 19/02/2034
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: C4T2031230
Titre: Marché pour des travaux d'électricité générales de la centrale EDF PEI de Port Est - La Réunion
Date de conclusion du marché/concession: 19/04/2023
Organisation qui signe le contrat: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: dépublié
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Département: Haut de Seine
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33140971010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EDF Production Electrique Insulaire SAS (EDF PEI)
Numéro d’enregistrement: 489967687
Adresse postale: Tour PB6 - 20 place de la défense
Ville: Paris
Code postal: 92050
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33660597128
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Médiateur du groupe EDF
Numéro d’enregistrement: 552 081 317 T
Adresse postale: TSA 50026
Ville: Paris CEDEX 08
Code postal: 75 804
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EES-CLEMESSY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 945752137
Adresse postale: 18 rue de Thann
Ville: Mulhouse
Code postal: 68057
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Point de contact: 00 33 01 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: BROUILLARD Xavier EES-CLEMESSY
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
Adresse postale: 18 rue de Thann 18 rue de Thann 18 rue de Thann
Ville: Mulhouse
Code postal: 68057
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)7 70 22 70 86
Télécopieur: +33 (0)7 70 22 70 86
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e871ad42-aef6-4665-939e-dd49facdc4b8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2025 09:27:10 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 754235-2025
Numéro de publication au JO S: 219/2025
Date de publication: 13/11/2025