See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur
Description: La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur
Identifiant de la procédure: d6e7b237-ff97-4f19-a1e6-bfee602391f8
Avis précédent: 444299-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Lot 1
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire d'un montant minimum de 100 000 euros HT et d'un montant maximum de 250 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 24AL4301
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Lot 2
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 250 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 24AL4302
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: La consultation porte sur l'acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - lot 3
Description: Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 150 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
Identifiant interne: 24AL4303
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EV10
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société EV10 - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24AL4301
Titre: acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LOXAGRI MACHINISME
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société LOXAGRI MACHINISME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24AL4301
Titre: acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Fournitures de pièces détachées pour matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 22 064,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 25 412,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ATELIER GHESTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société SARL ATELIER GHESTEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24AL4302
Titre: acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Entretien et réparation de matériels d'espaces verts et agricoles
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 11 280,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 11 280,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ATELIER GHESTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de la société SARL ATELIER GHESTEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24AL4303
Titre: acquisition de pièces détachées, d'entretien et réparation des matériels d'espaces verts, agricoles et d'engins nautiques à moteur - Entretien et réparation d'engins nautiques à moteur
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole européenne de Lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 11 280,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 11 280,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole européenne de Lille
Numéro d’enregistrement: 20009320100081
Département: Direction de la commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Ville: Lille
Code postal: 59040
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: CSP Support
Téléphone: +33 359002477
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: (+33) 359542342
Télécopieur: (+33) 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EV10
Numéro d’enregistrement: 53783483000011
Adresse postale: 2 rue de la Lys
Ville: LA GORGUE
Code postal: 59253
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 328442222
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LOXAGRI MACHINISME
Numéro d’enregistrement: 42285467900046
Adresse postale: ZI du Mont
Ville: MANINGHEM
Code postal: 62650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 321909156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL ATELIER GHESTEM
Numéro d’enregistrement: 83025310000010
Adresse postale: 55 rue du Marequaix
Ville: Chéreng
Code postal: 59152
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 3666387187
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 23ad4398-fcf5-4ffb-9fb1-27d096d486f7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2024 15:30:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 758865-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024