758911-2023 - RésultatsFrance-Brive: Produits pétroliers, charbon et huiles
OJ S 242/2023 15/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: mairie de brive la gaillarde
Numéro national d'identification: 21190310900018
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Ville: Brive
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19312
Pays: France
Courriel: marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone: +33 555923939
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: mairie de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Ville: Brive
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19312
Pays: France
Courriel: marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone: +33 555923939
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: communauté d''agglomération du bassin de Brive
Adresse postale: 9 avenue Léo Lagrange
Ville: Brive
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19103
Pays: France
Courriel: marchespublics@agglodebrive.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture De Carburants En Vrac Et De Lubrifiant Pour Les Besoins De La Ville De Brive Et De La Communaute D'Agglomeration Du Bassin De Brive - annees 2024 A 2027
Numéro de référence: 2023 06 15 0829
II.1.2.
Code CPV principal
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
marché à bons de commandes
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 421 554,80 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no1 : Fourniture de carburants vrac sur les différents sites de la Ville de Brive et de la Cabb
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
lot no1 : Fourniture de carburants vrac sur les différents sites de la Ville de Brive et de la CabbMinimum annuel : 203 000 euro(s) Ht - maximum annuel : 457 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no2 : Fourniture de lubrifiants et de produits divers pour le garage municipal de la Ville de Brive
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
lot Ville de Brive uniquementminimum annuel : 15 000 euro(s) Ht - maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 139-442083
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-099
Lot nº: 1
Intitulé:
lot no1 : Fourniture de carburants vrac sur les différents sites de la Ville de Brive et de la Cabb
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fuel 19
Adresse postale: 114 Av Carnot
Ville: Ussel
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 356 896,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-100
Lot nº: 2
Intitulé:
lot no2 : Fourniture de lubrifiants et de produits divers pour le garage municipal de la Ville de Brive
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: minerva-Oil
Adresse postale: le Bourg
Ville: Meuzac
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87380
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 64 658,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
12/12/2023