759066-2023 - RésultatsFrance-Valenciennes: Services de dératisation
OJ S 242/2023 15/12/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de Valenciennes
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: theillier-a@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
aoo 2023-000177 PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection
II.1.2.
Code CPV principal
90923000 Services de dératisation
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : Les prestations annuelles suivantes : Dératisation : élimination des rongeurs Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards) Les prestations ponctuelles suivantes : Lutte contre d'autres insectes et hyménoptères Désinfection de locaux tertiaires Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du GHT Hainaut Cambrésis, les établissements parties à la présente procédure sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux Centre Hospitalier de Maubeuge Centre Hospitalier de Le Quesnoy Centre Hospitalier de Hautmont Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Centre Hospitalier d'avesnes GCS Hospilinge gcs shab
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 378 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
préventif et curatif dératisation et désinsectisation
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec les maximums par an suivants : Centre Hospitalier de Valenciennes : 90 000 euros HT Centre Hospitalier de Denain : 15 000 euros HT Centre Hospitalier de Saint-Amand -les-eaux : 18 000 euros HT Centre Hospitalier de Maubeuge : 15 000 euros HT Centre Hospitalier de Le Quesnoy : 5 500 euros HT Centre Hospitalier de Hautmont : 6 000 euros HT Centre Hospitalier de Felleries-Liessies : 4 500 euros HT Centre Hospitalier d'avesnes : 4 000 euros ht gcs Hospilinge : 1 500 euros ht gcs shab :
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
20230106000001 procedure avec negociation relance du lot no3 effarouchement de aoo 2023-000177 PRESTATIONS D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, et desinfection
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90921000 Services de désinfection et de désinfestation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
la relance en procédure négocié du lot no 3 Effarouchement de la procédure aoo prestations D'Hygiene 4d : deratisation, desinsectisation, depigeonnisation et Desinfection
La procédure avec négociation est passée sur la base de l'article R2124-3 - 6 : " Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres.
Le présent Accord Cadre a pour objet une prestation d'hygiène 4d comprenant : l'effarouchement
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 160-508406
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: oms synergie
Ville: Marly
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 664 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Ville: Lille
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
12/12/2023