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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de La Plagne Tarentaise
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune de La Plagne Tarentaise
Description: Élaboration des menus et fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à la préparation des repas par la cuisine centrale de la commune de La Plagne Tarentaise. Consistance des prestations : le titulaire assure les prestations suivantes : - L'élaboration des menus ; - Les commandes des fournitures alimentaires auprès des fournisseurs en fonction des menus et des quantités, - La fourniture des denrées alimentaires selon les prescriptions quantitatives, qualitatives et nutritionnelles définies au CCTP, - La livraison de ces denrées dans le respect des normes HACCP, Il est précisé que les repas sont destinés : - aux écoles maternelles et élémentaires, - aux crèches, - aux centres de loisirs. - et de manière ponctuelle pour des manifestations (buffets, collations etc…) La description détaillée des prestations figure au CCTP. Les prestations sont à exécuter tous les jours de l'année, avec un pic d'activité en hiver et pendant les périodes scolaires. Le marché envisagé est un accord cadre à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé annuellement à 140 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: f65fcace-4eed-428b-8341-e4d7d8be3b43
Identifiant interne: 2024LPT020
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune de La Plagne Tarentaise
Description: Élaboration des menus et fourniture et livraison des denrées alimentaires nécessaires à la préparation des repas par la cuisine centrale de la commune de La Plagne Tarentaise. Consistance des prestations : le titulaire assure les prestations suivantes : - L'élaboration des menus ; - Les commandes des fournitures alimentaires auprès des fournisseurs en fonction des menus et des quantités, - La fourniture des denrées alimentaires selon les prescriptions quantitatives, qualitatives et nutritionnelles définies au CCTP, - La livraison de ces denrées dans le respect des normes HACCP, Il est précisé que les repas sont destinés : - aux écoles maternelles et élémentaires, - aux crèches, - aux centres de loisirs. - et de manière ponctuelle pour des manifestations (buffets, collations etc…) La description détaillée des prestations figure au CCTP. Les prestations sont à exécuter tous les jours de l'année, avec un pic d'activité en hiver et pendant les périodes scolaires. Le marché envisagé est un accord cadre à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé annuellement à 140 000 euro(s) HT
Identifiant interne: F-PF-1491854
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er janvier 2025, ou à défaut à compter de sa date de notification.Il est reconductible tacitement, par périodes d'une année, sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans. Il pourra être mis fin au présent marché à chaque échéance, à charge pour la personne publique d'informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de trois mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 481213-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de La Plagne Tarentaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSGOURMET ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSGOURMET ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024lpt020
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune de La Plagne Tarentaise
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0FC8F26F-BAB1-EEF5-2E2F51FC0642A18C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de La Plagne Tarentaise
Numéro d’enregistrement: 39713
Adresse postale: Place Charles De Gaulle Macot La Plagne
Ville: La Plagne Tarentaise
Code postal: 73210
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: BOCH Jean-Luc
Téléphone: 0479097152
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de La Plagne Tarentaise
Numéro d’enregistrement: 1733632
Adresse postale: Place Charles de Gaulle Macôt
Ville: La Plagne Tarentaise
Code postal: 73210
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Publics - Cédric CHABERT
Téléphone: 0479094562
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 0FC8F2C1-BA29-B1DD-ED3D9CEBCF069380
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 0FC8F300-ED56-76B6-B7EA8ADE2BE56642
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 0FC8F326-D713-9A0F-20307FE98A00281C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRANSGOURMET ALPES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1491854-1-0-1
Adresse postale: rue de Sarcelles
Ville: Bonneville
Code postal: 74132
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0826101700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 02ebf438-11f1-49c5-8561-8ca986ac06fa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 09:13:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 760537-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024