761246-2023 - RésultatsFrance-La Seyne-sur-Mer: Fruits, légumes et produits connexes
OJ S 242/2023 15/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Ville: La Seyne-sur-Mer Cédex
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83507
Pays: France
Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone: +33 494069593
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.la-seyne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts direct producteurs
II.1.2.
Code CPV principal
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le marché public a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires à destination du service de la restauration municipale afin d'assurer, par le biais de la cuisine centrale, la production des repas et gouters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les structures de petite enfance. Accessoirement d'autres services de la Ville (protocole, jeunesse, solidarité) peuvent utiliser ce marché
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 12 900 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes conventionnels
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 100000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes circuit court direct producteur
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
divers produits alimentaires en circuit court direct producteur
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits surgelés
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits surgelés bio
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits surgelés biomontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie conventionnelle
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15851220 Pâtes alimentaires farcies, 15332400 Conserves de fruits, 15235000 Conserves de poisson
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie Bio
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation, 15851220 Pâtes alimentaires farcies, 15332400 Conserves de fruits, 15235000 Conserves de poisson
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande fraiche conventionnelle boeuf veau agneau porc
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15115000 Viande d'agneau et de mouton, 15113000 Viande de porc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande surgelée bio boeuf veau agneau porc
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15115000 Viande d'agneau et de mouton, 15113000 Viande de porc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porcmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charcuterie
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits de charcuteriemontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
volailles conventionnelles
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnellesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bof conventionnel
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs, 15431000 Margarine et préparations similaires, 15511000 Lait, 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bof Bio
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs, 15431000 Margarine et préparations similaires, 15511000 Lait, 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits BOF biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande cuite sous vide et plats élaborés
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande, 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborésmontant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pizza, feuilleté, plat cuisiné végétal frais
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers, 15312400 Produits apéritifs à base de pommes de terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pain et viennoiserie
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain, 15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseriesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pates fraiches
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits de la mer frais
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques, 03311000 Poissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de produits de la mer fraismontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15930000 Vins, 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: les points de livraison seront indiqués sur le bon de commande, sur le territoire de la Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de boissons.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pâtisseries salées et sucrées fraiches
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15811000 Produits de panification, 15811100 Pain, 15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution: les points de livraison seront indiqués sur le bon de commande, sur le territoire de la Seyne sur Mer
II.2.4.
Description des prestations
le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraichesmontant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 130-414801
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2337
Lot nº: 1
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 100000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: terreazur Groupe POMONA
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Ville: La Farlede
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2338
Lot nº: 2
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: terreazur Groupe POMONA
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Ville: La Farlede
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2339
Lot nº: 3
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: manger bio en provence
Adresse postale: 19 rue du Musée
Ville: Marseille
Code NUTS: FR France
Code postal: 13001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2340
Lot nº: 4
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco france (Titulaire 1)
Adresse postale: route de Martel
Ville: Souillac
Code NUTS: FR France
Code postal: 46200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2341
Lot nº: 5
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits surgelés biomontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: passionfroid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens BP 36000
Ville: Aix-en-Provence Cedex 3
Code NUTS: FR France
Code postal: 13791
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2342
Lot nº: 6
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: felix potin provence (Titulaire 1)
Adresse postale: zac de Nicopolis 582 Avenue des Chênes Verts
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2343
Lot nº: 7
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: biocoop restauration
Adresse postale: za de la Morandais - cS 11 000
Ville: Tinteniac
Code NUTS: FR France
Code postal: 35190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2344
Lot nº: 8
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien - cS 30023
Ville: Castres Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 81115
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 720 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2345
Lot nº: 9
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porcmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien - cS 30023
Ville: Castres Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 81115
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2346
Lot nº: 10
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits de charcuteriemontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco france
Adresse postale: route de Martel
Ville: Souillac
Code NUTS: FR France
Code postal: 46200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 320 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2347
Lot nº: 11
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnellesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sda
Adresse postale: zi de L'Hermitage BP 60123
Ville: Ancenis Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 44154
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2348
Lot nº: 12
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco france (Titulaire 1)
Adresse postale: route de Martel
Ville: Souillac
Code NUTS: FR France
Code postal: 46200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2349
Lot nº: 13
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits BOF biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: felix potin provence
Adresse postale: zac de Nicopolis 582 Avenue des Chênes Verts
Ville: Brignoles
Code NUTS: FR France
Code postal: 83170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2350
Lot nº: 14
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborésmontant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: espri restauration
Adresse postale: zi de Beaufeu CS 30018
Ville: Roëze-sur-Sarthe
Code NUTS: FR France
Code postal: 72210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2351
Lot nº: 15
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alpes frais production
Adresse postale: 25 Rue Maurice Rival ZA Bièvre Dauphine
Ville: Rives
Code NUTS: FR France
Code postal: 38140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2352
Lot nº: 16
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseriesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: paindor toulon
Adresse postale: 230 Avenue Jean Monnet
Ville: Ollioules
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 360 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2353
Lot nº: 18
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de produits de la mer fraismontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: terreazur Groupe POMONA
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Ville: La Farlede
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 240 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2354
Lot nº: 19
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de boissons.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: caves provencales laboroi
Adresse postale: 4 Place Germain Loro
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 280 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2355
Lot nº: 20
Intitulé:
le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraîchesmontant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: association L'Avie
Adresse postale: la Floraison Entrée 8 229 Bd Jean Rostand
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
le lot 17 "Pâtes fraîches", infructueux, a fait l'objet d'une relance.marché no2340 : Titulaire 2 : PASSIONFROID - rue de la Famille Laurens BP 36000 - 13791 aix en provence cedex 3 - notification : 1/12/2023 - (PME : Non)Marché no2348 : Titulaire 2 : felix potin provence - 582 Avenue des Chênes verts ZAC de Nicopolis - 83170 BRIGNOLES - notification : 1/12/2023 - (PME : Oui) - titulaire 3 : PASSIONFROID - rue de la Famille laurens bp 36000 - 13791 aix en provence cedex - notification : 1/12/2023 - (PME : Non) Date de signature du marché : 8 novembre 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du codede justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: direction de la Commande Publique
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France
Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone: +33 494069593
Adresse internet: http://www.la-seyne.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
11/12/2023