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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Clichy-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, fabrication et mise en place de mobiliers pour le futur groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier et éventuellement les écoles de la ville par extension.
Description: Le présent marché vise à équiper le groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier, actuellement en cours de restructuration et d'extension, avec : Du mobilier conçu sur mesure, Du mobilier acheté sur catalogue, Du mobilier réemployé (bancs, patères, chaises, plateaux de tables). Le marché est issu des prescriptions de la maîtrise d'uvre composée de Dietmar Feichtinger Architectes et Atelier Isabelle Allegret. Il s'inscrit dans la démarche de création d'un pôle éducatif innovant et mutualisé de 5 200 m², regroupant deux écoles, un périscolaire, une crèche, un restaurant scolaire et divers locaux mutualisés.
Identifiant de la procédure: d5e7e929-1c3d-4709-a1c1-0ff95f6ca3fb
Avis précédent: d54a3b61-f631-4aa2-9aed-63e92bd5a080-01
Identifiant interne: 2025-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 912 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - MOBILIER SUR MESURE
Description: Le présent marché vise à équiper le groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier, actuellement en cours de restructuration et d'extension, avec : • Du mobilier conçu sur mesure, • Du mobilier acheté sur catalogue, • Du mobilier réemployé (bancs, patères, chaises, plateaux de tables).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/10/2025
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Qualité des ouvrages envisagée sur la base des échantillons et fiches techniques
Description: 3
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 2
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Clichy-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: Ville de Clichy-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2 - ACHAT DE MOBILIER
Description: Le présent marché vise à équiper le groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier, actuellement en cours de restructuration et d'extension, avec : • Du mobilier conçu sur mesure, • Du mobilier acheté sur catalogue, • Du mobilier réemployé (bancs, patères, chaises, plateaux de tables).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 950 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 950 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 3
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 1
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 2
Catégorie du critère d’attribution seuil: Nombre maximal d’offres acceptées
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Clichy-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: Ville de Clichy-sous-Bois
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAISON ROCHES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-17-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Ville de Clichy-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SALLE PRINCIPALE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 950 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-17-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Ville de Clichy-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Clichy-sous-Bois
Numéro d’enregistrement: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 novembre 1918
Ville: CLICHYSOUSBOIS
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0141703616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAISON ROCHES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30335722200031
Adresse postale: Av. HENRI RAVISSE
Ville: MARCK
Code postal: 62730
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0321975510
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SALLE PRINCIPALE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79422441000017
Adresse postale: 5 IMPASSE TRUBERT
Ville: SAINT OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0610229365
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 88e618f7-5dbb-4d75-8515-4b35578c75d9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/11/2025 15:06:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 761786-2025
Numéro de publication au JO S: 221/2025
Date de publication: 17/11/2025