762452-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de la Loire, de la vienne en Indre-et-Loire, du Maine-et-Loire et de Loire-Atlantique (6 lots).
OJ S 243/2024 13/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Adresse électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de la Loire, de la vienne en Indre-et-Loire, du Maine-et-Loire et de Loire-Atlantique (6 lots).
Description: L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de la Loire, de la Vienne en Indre-et-Loire, du Maine-et-Loire et de Loire Atlantique (6 lots). Lot 1 : Digue de l'Authion (37- 49) Lot 2 : Digues de Chinon : Faubourg Saint Jacques et Bertignolles (37) Lot 3 : Digue de Saumur (49) Lot 4 : Digues de Belle Poule, Petit Louet et Vernusson (49) Lot 5 : Digues de Saint-Georges et de Montjean-Sur-Loire (49) Lot 6 : Digue de La Divatte (44)
Identifiant de la procédure: 35a3bbd5-80b0-457f-878b-cae46797ae8b
Avis précédent: 12792824-1fe3-45be-96a6-5f5285242921-01
Identifiant interne: 2024BAI01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Digue de l'Authion (37- 49).
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de l'Authion.
Identifiant interne: 2024BAI01-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options: 
Description des options: Chaque lot est fractionné en une tranche ferme pour l'année 2024 et 2 tranches optionnelles pour les prestations de 2025 et 2026.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points
Description: - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points) - Les moyens humains proposés, et CV du conducteur de travaux/ chef de chantier (10 points) - la qualité des références pour des travaux similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. DCE (RC)
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Digues de Chinon : Faubourg Saint Jacques et Bertignolles (37)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Chinon : Faubourg Saint Jacques et Bertignolles (37).
Identifiant interne: 2024BAI01-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options: 
Description des options: Chaque lot est fractionné en une tranche ferme pour l'année 2024 et 2 tranches optionnelles pour les prestations de 2025 et 2026.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (60 points)
Description: Appréciation des offres selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points) - Les moyens humains proposés, et CV du conducteur de travaux/ chef de chantier (10 points) - la qualité des références pour des travaux similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. DCE (RC)
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Digue de Saumur (49)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Saumur (49).
Identifiant interne: 2024BAI01-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options: 
Description des options: Chaque lot est fractionné en une tranche ferme pour l'année 2024 et 2 tranches optionnelles pour les prestations de 2025 et 2026.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation des offres selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points) - Les moyens humains proposés, et CV du conducteur de travaux/ chef de chantier (10 points) - la qualité des références pour des travaux similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. DCE (RC)
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Digues de Belle Poule, Petit Louet et Vernusson (49)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Belle Poule, Petit Louet et Vernusson (49).
Identifiant interne: 2024BAI01-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options: 
Description des options: Chaque lot est fractionné en une tranche ferme pour l'année 2024 et 2 tranches optionnelles pour les prestations de 2025 et 2026.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points) - Les moyens humains proposés, et CV du conducteur de travaux/ chef de chantier (10 points) - la qualité des références pour des travaux similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. DCE (RC)
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Digues de Saint-Georges et de Montjean-Sur-Loire (49)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Saint-Georges et de Montjean-Sur-Loire (49).
Identifiant interne: 2024BAI01-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options: 
Description des options: Chaque lot est fractionné en une tranche ferme pour l'année 2024 et 2 tranches optionnelles pour les prestations de 2025 et 2026.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points) - Les moyens humains proposés, et CV du conducteur de travaux/ chef de chantier (10 points) - la qualité des références pour des travaux similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. DCE (RC)
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Digue de La Divatte (44)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de La Divatte (44).
Identifiant interne: 2024BAI01-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options: 
Description des options: Chaque lot est fractionné en une tranche ferme pour l'année 2024 et 2 tranches optionnelles pour les prestations de 2025 et 2026.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points) - Les moyens humains proposés, et CV du conducteur de travaux/ chef de chantier (10 points) - la qualité des références pour des travaux similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. DCE (RC)
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 402 638,90 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MOREAU ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 599 062,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 227 012,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Nom du sous traitant : Soins modernes des arbres (SMDA)
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1 : Digue de l'Authion
Date de conclusion du marché/concession: 18/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Soins modernes des arbres (SMDA)
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 64 065,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 2 : Digue de Chinon
Date de conclusion du marché/concession: 18/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MOREAU ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 74 669,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 3 : Digue de Saumur
Date de conclusion du marché/concession: 18/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MOREAU ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 233 733,90 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 4 : Digue de Belle Poule, Petit Louet et Vernusson
Date de conclusion du marché/concession: 18/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres pour lesquelles il n’a pas été vérifié si elles sont recevables ou non
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MOREAU ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 188 212,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 5 : Digues de Saint Georges et Montjean-sur-Loire
Date de conclusion du marché/concession: 18/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MOREAU ET ASSOCIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 342 740,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 6 : Digue de la Divatte
Date de conclusion du marché/concession: 18/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés
Adresse électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone: +33 246470321
Adresse internet: https://www.eptb-loire.fr/
Profil de l’acheteur: https://eptb-loire.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MOREAU ET ASSOCIES
Numéro d’enregistrement: 37868255300029
Adresse postale: Zone artisanale la barrière Andigne 49220 - Le lion d'angers
Ville: ANGERS
Code postal: 49220
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Soins modernes des arbres (SMDA)
Numéro d’enregistrement: 37899836300154
Ville: TRAPPES
Code postal: 78190
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b8ce5d77-8437-499a-9993-1075e7737f7d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 12:40:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 762452-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024