2023-OJS243-763449-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ecole de l air

Adresse postale: chemin de saint jean

Ville: Salon-de-Provence

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 13300

Pays: France

Point(s) de contact: Bureau achats-marchés

Courriel: Bureau.marches@ecole-air.fr

Téléphone: +33 413938024

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ecole-air-espace.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture, maintenance de micro et nano drones, à voilure tournante et fixe, accessoires et prestations associées

Numéro de référence: 2023-013

II.1.2.

Code CPV principal
34711200 Aéronefs sans pilote

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

dans le cadre de formations de télépilotes, l'ecole de l' air et de l'espace a besoin de renouveler sa gamme de micro et nano drones. Ces drones visent à former les pilotes à distance, les opérateurs de tous les drones de l' armée de l'air et de l'espace, ainsi que d'autres opérateurs de différents ministères et administration française et étrangères

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 495 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 1 : micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Lieu principal d'exécution: ecole de l'air et de l'espace - 13300 Salon de Provence

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et maintenance de micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: DIMENSION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 20

Prix - Pondération: 35

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lot 2 : micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34711200 Aéronefs sans pilote

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Lieu principal d'exécution: ecole de l'air et de l'espace - 13300 Salon de Provence

II.2.4.

Description des prestations

fourniture et maintenance de micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: DIMENSION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 20

Prix - Pondération: 35

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 176-552300

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-013

Lot nº: 1

Intitulé:

lot 1 : micro et nano drones a voilure tournante acessoires et prestations associees

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
21/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: snt2

Adresse postale: 130 rue nicole oresme

Ville: Isneauville

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 76230

Pays: France

Adresse internet: https://www;snt2.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 205 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-013

Lot nº: 2

Intitulé:

lot 2 : micro et nano drones a voilure fixe,accessoires et prestations associees

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
21/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: syans sas

Adresse postale: 10 rue des postes

Ville: Angouleme

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 16000

Pays: France

Courriel: Contact@syans.fr

Adresse internet: https://www.syans.fr

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 290 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de marseille

Adresse postale: 31 rue Jean Francois LECA

Ville: Marseille

Code postal: 13002

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: +33 491134813

Fax: +33 491138187

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (Ccira),

Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCRA de Marseille - place Félix Baret - cs80001,

Ville: Marseille Cedex 06

Code postal: 13282

Pays: France

Courriel: Catherine.pietri@paca.gouv.fr

Téléphone: +33 484354554

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
13/12/2023