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764108-2023 - RésultatsFrance-Villeurbanne: Services d'hygiénisation d'installations
OJ S 243/2023 18/12/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Est Métropole Habitat
Nom officiel: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 55 rue de la Soie
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FR France
Code postal: 69100
Pays: France
Courriel: C.chaigneau@est-metropole-habitat.fr
Téléphone: +33 478034720
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.est-metropole-habitat.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Logement social
Autre type: Logement social
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Entretien pour les prestations de désinsectisation des punaises de lit sur le patrimoine d'Est Métropole Habitat
II.1.2.
Code CPV principal
90920000 Services d'hygiénisation d'installations
90920000 Services d'hygiénisation d'installations
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
L'objectif des prestations est d'éliminer les punaises de lit de l'ensemble des logements impactés , des locaux associatifs et des parties communes
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 1 TVC A1 Territoire Villeurbanne Centre
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
90923000 Services de dératisation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Accord-cadre à bons de commande pour traitement des punaises de lit pas de montant minimum sur la durée du marché montant maximum sur la durée maximale du marché : 400 000euro(s)HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre ( se référer au règlement de consultation) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 2- TGE a3 Territoire Grand Est
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
90923000 Services de dératisation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Accord-cadre à émission de bons de commande pas de montant minimum sur la durée du marché montant maximum sur la duré totale du marché : 400 000euro(s)HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre ( se référer au règlement de consultation) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 3- TPA A4 Territoire Porte des Alpes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
90923000 Services de dératisation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Accord-cadre à émission de bons de commande pas de montant minimum sur la durée du marché montant maximum sur la duré totale du marché : 400 000euro(s)HT
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre ( se référer au règlement de consultation) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 184-576082
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 184-576082
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: P00129
Lot nº: 1
Intitulé:
Lot 1 TVC
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: POLYMISSIONS
Nom officiel: POLYMISSIONS
Adresse postale: 5 bois Lombard
Ville: Chavanay
Code NUTS: FR France
Code postal: 42410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: P00130
Lot nº: 2
Intitulé:
LOT 2 TGE
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MCM PROPRETE SERVICES
Nom officiel: MCM PROPRETE SERVICES
Adresse postale: 8 rue Sigmund Freud
Ville: Vaulx en Velin
Code NUTS: FR France
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: P00131
Lot nº: 3
Intitulé:
Lot 3 TPA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/12/2023
01/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Nom officiel: COTIERE HYGIENE ASSAINISSEMENT
Adresse postale: 51 chemin du Lavoir
Ville: Béligneux
Code NUTS: FR France
Code postal: 01360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/12/2023
13/12/2023