764161-2023 - RésultatsFrance-Poitiers: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
OJ S 243/2023 18/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: université de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de l'hotel de dieu
Ville: Poitiers
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86034
Pays: France
Courriel: Marches@univ-poitiers.fr
Téléphone: +33 549454114
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-poitiers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCSCP
I.5.
Activité principale
Autre activité: Formation et recherche

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition d'un détecteur de lumière multi-angles
Numéro de référence: 2023N030
II.1.2.
Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition d'un détecteur de lumière multi-angles
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 95 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
Lieu principal d'exécution: poitiers
II.2.4.
Description des prestations
acquisition d'un détecteur de lumière multi-angles
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: eenvi demochem
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:
le matériel objet du marché répond de manière unique au besoin, car, avec le logiciel d'acquisition et d'analyse de données, il combine de manière unique des caractéristiques techniques avancées pour répondre aux exigences nécessaires pour effectuer les mesures attendues sur le projet de recherche EENVI. Sont en particulier nécessaires : -les mesures statiques de diffusion de la lumière et la quantification de masse molaires atteintes, -la sensibilité de cet instrument, -des mesures cohérentes de la masse molaire sur de longues et courtes périodes, - la détection DLS doit être disponible et fiable en mode d'écoulement chromatographique et non chromatographique mais aussi en mode sans écoulement.-un moyen d'éliminer les particules adhérant aux surfaces intérieures de la cellule d'écoulement MALS afin de minimiser le bruit du détecteur dû à la diffusion de la lumière de ces particules,- l'Instrument MALS doit être équipé d'un moniteur laser avantpour mesurer l'intensité de la lumière transmise à travers la cellule d'écoulement, afin de corriger le signal de diffusion pour l'absorbance du faisceau laser par l'échantillon ainsi que de diagnostiquer la présence de bulles ou de gros contaminants dans la cellule d'écoulement.- la possibilité de réduire l'intensité du laser de 1% à 90%, soit à partir du panneau avant, soit à partir du logiciel de contrôle. Cette capacité élimine la saturation du détecteur due à des concentrations très élevées de très grandes macromolécules ou nanoparticules.Wyatt Technology France atteste être l'unique société en mesure de proposer un matériel répondant à ces exigences, matériel utilisant des technologies brevetées et protégées de droits d'exclusivité
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023N030
Intitulé:
acquisition d'un détecteur de lumière multi-angles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: wyatt Technology France
Adresse postale: 75 voie du toec bp 57611
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31076
Pays: France
Courriel: Wtf@wyatt.com
Téléphone: +33 534559928
Adresse internet: https://www.wyatt.com/products.html?gclid=EAIaIQobChMIxKPb1f2LgwMVHTUGAB1D6gRzEAAYASAAEgJ5qPD_BwE
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 95 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue de blossac bp 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Ville: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France
Courriel: Dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 555122047
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de lacandidature ou de l'offre ; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ;-Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative;-le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ;-Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; -Recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16 juillet 2007 - tropic Travaux signalisation - en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal Administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac - b.P. 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/12/2023