765351-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Fauchage et débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers dans les départements 37, 41 et 58 (9 lots).
OJ S 243/2024 13/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Adresse électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fauchage et débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers dans les départements 37, 41 et 58 (9 lots).
Description: L'objet du présent marché est la réalisation de fauchage et de débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers (digue de Mauboux). Il comprend 9 lots.
Identifiant de la procédure: 120828f1-0049-41fb-9dfd-0ca17166b6d9
Avis précédent: 7f25dd0b-f206-4b19-a2c1-5b78d3b072a4-01
Identifiant interne: 2024BAI03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Île d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre [61 km]
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Ile d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre (37 et 41).
Identifiant interne: 2024BAI03-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot n°1 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre technique selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points - Les moyens humains proposés, et CV des intervenants (10 points) - La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 41 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public Loire
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 4 : Digue d'Avaray (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue d'Avaray (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot n°4 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre technique selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points - Les moyens humains proposés, et CV des intervenants (10 points) - La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public Loire
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 5 : Digue de Blois rive gauche amont (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Blois rive gauche amont (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot n°5 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre technique selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points - Les moyens humains proposés, et CV des intervenants (10 points) - La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public Loire
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 6 : Digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41).
Identifiant interne: 2024BAI03-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot n°6 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre technique selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points - Les moyens humains proposés, et CV des intervenants (10 points) - La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public Loire
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 9 : Digue de Mauboux (58)
Description: L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Mauboux (58).
Identifiant interne: 2024BAI03-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211500 Services d'élagage, 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre (60 points)
Description: Appréciation de l'offre technique selon les 5 sous critères suivants : - Les moyens techniques et la méthodologie proposés (20 points - Les moyens humains proposés, et CV des intervenants (10 points) - La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (10 points) - Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (10 points) - La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de l'environnement et du milieu naturel (10 points)
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations (40 points)
Description: Le prix des prestations est évalué sur 40 points. L'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: CF règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public Loire
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 467 858,93 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 218 308,18 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024BAI03-01
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 51 435,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024BAI03-04
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 44 480,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024BAI03-05
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 98 335,75 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024BAI03-06
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JEAN FREON ELAGAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 63 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024BAI03-09
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Adresse électronique: marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone: +33 246470321
Adresse internet: https://www.eptb-loire.fr/
Profil de l’acheteur: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOINS MODERNES DES ARBRES
Numéro d’enregistrement: 37899836300154
Adresse postale: 38 rue Roger Hennequin
Ville: TRAPPES
Code postal: 78190
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JEAN FREON ELAGAGE
Numéro d’enregistrement: 38913597100015
Adresse postale: LES VALLEES
Ville: AUBE
Code postal: 61270
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 364b68ed-1d61-4264-8648-864a1cb5d27d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 12:41:20 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 765351-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024