See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Comite Regional Tourisme Paca
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Coordination et animation de la filère vélo
Description: Le CRT Provence Alpes Côte d'Azur souhaite confier les missions de coordination et animation, d'expertise sectorielle et d'animation partenariale autour du développement du tourisme à vélo : - La coordination et l'animation de l'EV8 qui tient compte de l'organisation mise en place depuis 2016 pour La Méditerranée à vélo, en Occitanie et en Provence Alpes Côte d'Azur, - L'animation régionale et le développement touristique des itinéraires vélo de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Identifiant de la procédure: 0f58131a-c2d9-4c9d-839f-8e6216f71726
Avis précédent: 305b6d74-cdaa-4c9f-974f-5344fbe0633b-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Région Provence Alpes Côte d'Azur et Occitanie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Coordination et animation de la filière vélo
Description: Prestations de coordination et animation, d'expertise sectorielle et d'animation partenariale autour du développement du tourisme à vélo : - Coordination et l'animation de l'EV8 - Animation régionale et développement touristique des itinéraires vélo de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Occitanie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1) Valeur technique : 45% Apprécié à partir des sous-critères suivants : -Proposition méthodologique détaillée répondant au cahier des clauses techniques particulières (30%) -Connaissance de l'écosystème vélo régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur (15%) 2) Organisation : 15% Apprécié à partir des sous-critères suivants : -Qualité des moyens humains dédiés à l'exécution du présent marché selon les expériences, notamment dans la réalisation de prestations similaires aux prestations attendues, et les qualifications des intervenants proposés (10%) -Adéquation de l'organisation de l'équipe afin de respecter les délais et assurer une coordination efficace pour garantir la qualité des prestations (5%) 3) Performance environnementale au regard des actions menées par le candidat en faveur de l'environnement en lien avec l'exécution du marché : 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 35% Apprécié au moyen d'un DQE renseigné par le candidat et fera l'objet d'une notation sur 35 points comme suit : Note attribuée = 35 x (Somme la moins disante du Montant total HT DQE) / (Somme du Montant total HT DQE du candidat)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1) Valeur technique : 45% Apprécié à partir des sous-critères suivants : -Proposition méthodologique détaillée répondant au cahier des clauses techniques particulières (30%) -Connaissance de l'écosystème vélo régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur (15%) 2) Organisation : 15% Apprécié à partir des sous-critères suivants : -Qualité des moyens humains dédiés à l'exécution du présent marché selon les expériences, notamment dans la réalisation de prestations similaires aux prestations attendues, et les qualifications des intervenants proposés (10%) -Adéquation de l'organisation de l'équipe afin de respecter les délais et assurer une coordination efficace pour garantir la qualité des prestations (5%) 3) Performance environnementale au regard des actions menées par le candidat en faveur de l'environnement en lien avec l'exécution du marché : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal judiciaire : - Référé précontractuel prévu aux 2 et 10 de l'ordonnance n° 2009-515 en date du 7 mai 2009, pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles 11 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 en date du 7 mai 2009.
Organisation qui signe le contrat: Comite Regional Tourisme Paca
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 499 998,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 499 998,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VELO LOISIR PROVENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 777126
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1117032
Date de conclusion du marché/concession: 17/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Comite Regional Tourisme Paca
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Comite Regional Tourisme Paca
Numéro d’enregistrement: 34951853000051
Adresse postale: Immeuble Le Noailles, 62/64 La Canebière - CS 10009
Ville: Marseille
Code postal: 13231
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491564700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VELO LOISIR PROVENCE
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 48768464900063
Ville: ROBION
Code postal: 84440
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98cdd137-8af9-4f77-a361-0d0aeed825a1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2025 13:00:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 765566-2025
Numéro de publication au JO S: 223/2025
Date de publication: 19/11/2025