1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Meyzieu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le marché comprend de la fournitures de bateaux et de matériels nautiques dont de la maintenance préventive et curative des moteurs hors bord
Description: Lot 1 "Acquisition de voiles et engins de glisse": montant de commande maximum par période est limité à 65.000,00 euro(s) HT. Lot 2 "Bateaux, moteurs nautiques et maintenance": montant de commande maximum par période est limité à 15.000,00 euro(s) HT. Durée 12 mois renouvelable 3 fois
Identifiant de la procédure: fe154e83-820c-4cee-ab89-a382b2e17b8b
Identifiant interne: 2534
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34522100 Bateaux à voile
Nomenclature complémentaire (cpv): 42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale, 37412000 Équipements de sports nautiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base nautique municipale Meyzieu Grand Large, 121 avenue du Carreau
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de voiles et engins de glisse
Description: Le lot comprend les prestations suivantes : - la fourniture et le montage des supports nautiques, - la livraison des équipements, de matériel nautique et d'engins de glisse. Montant estimé sur 48 mois
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34522100 Bateaux à voile
Nomenclature complémentaire (cpv): 34522100 Bateaux à voile, 42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale, 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base nautique municipale Meyzieu Grand Large, 121 avenue du Carreau
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Notification prévisionnelle du marché le 20/02/2026. Durée : 12 mois ferme, renouvelable 3 fois, soit 48 mois maximum
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: base de marché : 12 mois, renouvelable 3 fois dans la limite de 4 ans. Besoin récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2025 08:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bateaux, moteurs nautiques et maintenance
Description: Le lot comprend les prestations suivantes : - l'acquisition de bateaux, moteurs hors bord et de leurs accessoires, - la maintenance préventive et curative de moteurs hors bord. Montant estimé sur 48 mois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34522100 Bateaux à voile
Nomenclature complémentaire (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques, 42111100 Moteurs hors-bord pour propulsion navale, 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base nautique municipale Meyzieu Grand Large, 121 avenue du Carreau
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Notification prévisionnelle du marché le 20/02/2026. Durée : 12 mois ferme, renouvelable 3 fois, soit 48 mois maximum
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: base de marché : 12 mois, renouvelable 3 fois dans la limite de 4 ans. Besoin récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/12/2025 08:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E78B9E67-D9E6-0FEA-8F1DC72D1E793163
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Meyzieu
Numéro d’enregistrement: 57293
Adresse postale: Hôtel de ville Place de l'Europe Cs 30401
Ville: Meyzieu
Code postal: 69883
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Quiniou Christophe
Téléphone: 0472451616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: E78B9EA7-E1B6-66C0-E4D08929302FEA50
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a9b91125-5104-420c-b5d6-3ee62c7086c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2025 14:29:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 767001-2025
Numéro de publication au JO S: 223/2025
Date de publication: 19/11/2025