771493-2023 - RésultatsFrance-Carbonne: Produits alimentaires divers
OJ S 245/2023 20/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de Carbonne
Adresse postale: place Jules Ferry
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31390
Pays: France
Courriel: marches.publics@ville-carbonne.fr
Téléphone: +33 561878003
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-carbonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires
Numéro de référence: AO 2023
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 330 500,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
poulet (produit Siqo)
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112130 Poulets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
poulet
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
dinde (produit Siqo)
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112120 Dindes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
dinde
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
canard (produit Siqo)
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112140 Canards
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
canard (produit Siqo)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
porc (produits Siqo)
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
porc (produits Siqo)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
veau (produits Siqo)
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111200 Viande de veau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
veau (produits Siqo)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
agneau (produit Siqo)
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
agneau (produit Siqo)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boeuf (produits Siqo)
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
boeuf (produits Siqo)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
yaourts biologiques au lait de vache (lot multi-attributaires)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits laitiers et produits frais
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
produits laitiers et produits frais
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: france agrimer
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
produits surgelés (biologiques ou conventionnels)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes biologiques
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
fruits et légumes biologiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: france agrimer
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes conventionnels
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
fruits et légumes conventionnels
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
épicerie
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
épicerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
saucisse, chair à saucisses, pâté, chipolatas (mini-lot)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pain/ Boulangerie (mini-lot)
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
pain/ Boulangerie (mini-lot)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
pâtes et légumineuses biologiques (mini-lot)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Adéquation du produit aux critères environnementaux (bassin de production, transport de marchandises, nombre d’intermédiaires, délai entre cueillette et livraison pour les lots concernés) / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Service proposé (délai et conditions de livraison, pas de minimum de commande, pas de frais de décolisage) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: france agrimer
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 149-474386
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202303
Lot nº: 01
Intitulé:
poulet (produit Siqo)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas sda - societe de distribution avicole
Ville: Ancenis
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 6 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202304
Lot nº: 02
Intitulé:
dinde
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas sda - societe de distribution avicole
Ville: Ancenis
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202305
Lot nº: 03
Intitulé:
canard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: blason D'Or
Ville: St Laurent-des-Vignes
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202306
Lot nº: 04
Intitulé:
porc
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes occitanes
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202307
Lot nº: 05
Intitulé:
veau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes occitanes
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202308
Lot nº: 06
Intitulé:
agneau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: viandes occitanes
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202309
Lot nº: 07
Intitulé:
boeuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maison jucla
Ville: Saint-Gaudens
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202310
Lot nº: 08
Intitulé:
yaourts
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: manger bio
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: transgourmet midi-pyrenees
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jps Lait Biochamps
Ville: Lezat-sur-Leze
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202311
Lot nº: 09
Intitulé:
produits laitiers et produits frais
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro a pro
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202312
Lot nº: 10
Intitulé:
produits surgelés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20213
Lot nº: 11
Intitulé:
fruits et légumes BIO
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: manger bio
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20214
Lot nº: 12
Intitulé:
fruits et légumes conventionnels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garonne fruits
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 26 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202315
Lot nº: 13
Intitulé:
epicerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona episaveurs
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 28 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202316
Lot nº: 14
Intitulé:
saucisse de Toulouse artisanale, chair à saucisses, pâté, chipolatas
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: charcuteries D'Occitanie
Ville: Carla Bayle
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 11 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202317
Lot nº: 15
Intitulé:
pain/ Boulangerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl gelis
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202318
Lot nº: 16
Intitulé:
pâtes et légumineuses BIO
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: earl chiaroscuro biograneta
Ville: Montbrun Lauragais
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202319
Lot nº: 17
Intitulé:
légumes complémentaires biologiques régie maraîchère
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: salut ca pousse
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gaec ferme de L'Arizoir
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: robinson crudite
Ville: Carbonne
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
15/12/2023