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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental des Landes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Description: Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Identifiant de la procédure: 71995450-e2f8-42ac-a906-2a04f4b54740
Identifiant interne: 2024DCPA0232
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 044 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 25
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Littérature française et étrangère pour adultes
Description: Lot 1 - Littérature française et étrangère pour adultes
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Policier, science-fiction, fantasy
Description: Lot 2 - Policier, science-fiction, fantasy
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Documentaires adultes : Arts, sciences humaines, langues, fonds professionnel
Description: Lot 3 - Documentaires adultes : Arts, sciences humaines, langues, fonds professionnel
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Documentaires adultes : Informatique, sciences, loisirs
Description: Lot 4 - Documentaires adultes : Informatique, sciences, loisirs
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Fonds régional, gascon, tourisme
Description: Lot 5 - Fonds régional, gascon, tourisme
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Langues étrangères
Description: Lot 6 - Langues étrangères
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - Jeunesse
Description: Lot 7 - Jeunesse
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - Bandes-dessinées adultes et jeunesse, mangas
Description: Lot 8 - Bandes-dessinées adultes et jeunesse, mangas
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 - Gros caractères adultes
Description: Lot 9 - Gros caractères adultes
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 - Livres audio adultes et jeunesse
Description: Lot 10 - Livres audio adultes et jeunesse
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 - CD musique et vinyles
Description: Lot 11 - CD musique et vinyles
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 - DVD adultes et jeunesse
Description: Lot 12 - DVD adultes et jeunesse
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354500 Films vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 - Jeux vidéo : jeux physiques et déma-térialisés
Description: Lot 13 - Jeux vidéo : jeux physiques et déma-térialisés
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères Qualité de l'offre (50 points) dont : Diversité de l'offre : 40 points % jeux grand public, jeux plus confidentiels, jeux indépendants, jeux d'éditeurs français, jeux d'éditeurs étrangers, jeux de tous les genres existants, % jeu solo ou multi, % nouveautés, % jeux neufs, jeux d'occasion), Possibilité d'achat de cartes prépayées pour acquisitions de jeux dématérialisés Modalité de suivi de la production éditoriale Accès à un service en ligne : 10 points Sous-critères Qualité de l'accompagnement (30 points) dont : Accueil - 5 points Compétences dédiées - 5 points Qualité du suivi des commandes - 10 points Qualité modalités et délais du service après-vente - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 - Livres d'occasion
Description: Lot 14 - Livres d'occasion
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères Qualité de l'offre (50 points) dont : Diversité de l'offre : 30 points % de livres de l'année % de livres épuisés % de bandes dessinées % de romans policiers % de littérature jeunesse % de littérature adulte Modalité sur le mode d'approvisionnement : 5 points Etat physique des documents, type de classement, critères : 10 points Accès service en ligne : 5 points Sous-critères Qualité de l'accompagnement (30 points) dont : Compétences dédiées : 10 points Qualité du suivi des commandes 10 points Qualité du service après-vente 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 - Musique : plateforme streaming
Description: Lot 15 - Musique : plateforme streaming
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48219200 Logiciels de serveur de disques compacts (CD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 - Musique : concerts vidéo et audio
Description: Lot 16 - Musique : concerts vidéo et audio
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48500000 Logiciels de communications et multimédias
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 - Cinéma plateforme VOD
Description: Lot 17 - Cinéma plateforme VOD
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354200 Films cinématographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 - Autoformation langues
Description: Lot 18 - Autoformation langues
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162200 Matériels et appareils de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 - Autoformation codes
Description: Lot 19 - Autoformation codes
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162200 Matériels et appareils de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20 - Autoformation soutien scolaire, informatique, loisirs
Description: Lot 20 - Autoformation soutien scolaire, informatique, loisirs
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162200 Matériels et appareils de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21 - Livres numériques PNB
Description: Lot 21 - Livres numériques PNB
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 22 - Livres numériques bandes dessinées
Description: Lot 22 - Livres numériques bandes dessinées
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 23 - Livres numériques pour les dyslexiques
Description: Lot 23 - Livres numériques pour les dyslexiques
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 24 - Presse en ligne
Description: Lot 24 - Presse en ligne
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 25 - Plateforme ludo éducative
Description: Lot 25 - Plateforme ludo éducative
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Situation juridique
Description du critère de sélection: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat : - Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer. - Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du détail quantitatif estimatif : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2025 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Tribunal administratif de Pau Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40 Télécopie: 05 59 02 49 93 Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr ou par voie dématérialisée à l'adresse http://www.telerecours.fr/
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental des Landes
Numéro d’enregistrement: 22400001800016
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo - Direction de la Commande Publique
Ville: Mont de marsan cedex
Code postal: 40025
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Point de contact: Laurence DEVENDEVILLE
Téléphone: 0558054040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a05ffdcd-c897-4172-816d-44d99211c7d6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2024 14:47:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 774723-2024
Numéro de publication au JO S: 246/2024
Date de publication: 18/12/2024