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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: INSPECTIONS DES OUVRAGES D'ART ET DE GÉNIE CIVIL
Description: INSPECTIONS DES OUVRAGES D'ART ET DE GÉNIE CIVIL
Identifiant de la procédure: 29b369ca-e84f-4064-9ad0-1cdddeb34368
Identifiant interne: 2025CM-PRI47
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Visites d'évaluation IQOA
Description: Visites d'évaluation IQOA
Identifiant interne: 25106-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Inspections détaillées periodiques et inspections détaillées
Description: Inspections détaillées periodiques et inspections détaillées
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Inspections détaillées des Portiques, Potences, Hauts-mats
Description: Inspections détaillées des Portiques, Potences, Hauts-mats
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 260 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACOGEC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ACOGEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25106-01
Titre: Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois, pour un montant minimum de 40 000,00 Euros HT par an et un montant maximum de 160 000,00 Euros HT par an
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PMM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PMM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25106-01
Titre: Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois, pour un montant minimum de 40 000,00 Euros HT par an et un montant maximum de 160 000,00 Euros HT par an
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BATIMENT OUVRAGE D'ART SERVICES (BOAS)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BATIMENT OUVRAGE D'ART SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25106-01
Titre: Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois, pour un montant minimum de 40 000,00 Euros HT par an et un montant maximum de 160 000,00 Euros HT par an
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PMM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PMM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25106-02
Titre: Accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois, pour un montant minimum de 30 000,00 Euros HT par an et un montant maximum de 150 000,00 Euros HT par an
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEXTROAD ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NEXTROAD ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25106-02
Titre: Accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois, pour un montant minimum de 30 000,00 Euros HT par an et un montant maximum de 150 000,00 Euros HT par an
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEXTROAD ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NEXTROAD ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25106-03
Titre: Accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois, pour un montant minimum de 500,00 Euros HT par an et un montant maximum de 5 000,00 Euros HT par an
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63007
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0345218243
Télécopieur: 0345218243
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement: 176300051-00024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ACOGEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38937849800098
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PMM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40240214300034
Ville: DOLE
Code postal: 39100
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BATIMENT OUVRAGE D'ART SERVICES (BOAS)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52188305800021
Ville: HEYRIEUX
Code postal: 38540
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: NEXTROAD ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48981110900268
Ville: FONTAINE-LES-DIJON
Code postal: 21121
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 84c9f755-9545-401d-a86c-b6e1fcbf037e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2025 15:43:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 776116-2025
Numéro de publication au JO S: 226/2025
Date de publication: 24/11/2025