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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'écrous auto-freinés
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison d'écrous cylindriques auto-freinés à 8 encoches pour le système de guidage du tramway
Identifiant de la procédure: 14575978-ac45-464b-b296-12afd4efc1ed
Identifiant interne: VJ
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44531600 Écrous
Nomenclature complémentaire (cpv): 44531600 Écrous
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison d'écrous auto-freinés
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison d'écrous cylindriques auto-freinés à 8 encoches pour le système de guidage du tramway
Identifiant interne: F-PA-1716554
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44531600 Écrous
Nomenclature complémentaire (cpv): 44531600 Écrous
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 175 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE CLAUDEM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 175 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025082
Titre: Fourniture et livraison d'écrous auto-freinés
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 830A530F-0ADA-7309-72B941C8B25A256B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman Cs 10009
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Téléphone: 0473285656
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 2034133
Adresse postale: Commande Publique 17, Boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473285656
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 830A5341-0EB4-06F1-4A51D9F292D0433E
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE CLAUDEM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1716554-1-0-1
Ville: Boutigny-Prouais
Code postal: 28410
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a733754-b295-4793-ae89-8ee1e9c001c6 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 26
Date d’envoi de l’avis: 21/11/2025 14:57:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 776724-2025
Numéro de publication au JO S: 226/2025
Date de publication: 24/11/2025