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778483-2023 - Modification du marchéFrance-Aulnay-sous-Bois: Travaux de gros œuvre
OJ S 247/2023 22/12/2023
Avis de modification
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: paris terres D'Envol
Nom officiel: paris terres D'Envol
Numéro national d'identification: 20005809700011
Adresse postale: bp 10018
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93601
Pays: France
Courriel: marchespublics@paristde.fr
Téléphone: +33 148170280
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paristerresdenvol.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
construction D'Un Espace Culturel Au Quartier Du Baillet A Drancy
Numéro de référence: Ept 2312
II.1.2.
Code CPV principal
45223220 Travaux de gros œuvre
45223220 Travaux de gros œuvre
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gros-Oeuvre
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre, 32400000 Réseaux, 44316500 Serrurerie, 45330000 Travaux de plomberie
45223220 Travaux de gros œuvre, 32400000 Réseaux, 44316500 Serrurerie, 45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description du contrat au moment de la conclusion du contrat
construction d'un espace culturel quartier du Baillet à Drancy - lot no01 Gros-OEUvre
II.2.7.
Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 22
Durée en mois: 22
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Section IV: Procédure
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 205-645454
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 205-645454
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: AO23058
Lot nº: 01
Intitulé:
construction d'un espace culturel au quartier du Baillet à Drancy - lot no01 Gros Oeuvre
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession
11/07/2023
11/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: coredif
Nom officiel: coredif
Ville: Bussy-Saint-Martin
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché: 21 991 139,84 EUR
Valeur totale du marché: 21 991 139,84 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/12/2023
19/12/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1.
Description du contrat après les modifications
VII.1.1.
Code CPV principal
45223220 Travaux de gros œuvre
45223220 Travaux de gros œuvre
VII.1.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre, 32400000 Réseaux, 44316500 Serrurerie, 45330000 Travaux de plomberie
45223220 Travaux de gros œuvre, 32400000 Réseaux, 44316500 Serrurerie, 45330000 Travaux de plomberie
VII.1.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
VII.1.4.
Description des prestations
prestations de Gros-OEUvre
VII.1.5.
Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 22
Durée en mois: 22
VII.1.6.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 21 991 139,84 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 21 991 139,84 EUR
VII.1.7.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: coredif
Nom officiel: coredif
Ville: Bussy-Saint-Martin
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: ouiVII.2.
Informations sur les modifications
VII.2.1.
Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
l'Annonce no23-146675 (JOUE no 2023/s 205-645454) indique comme valeur totale du marché public no AO 23058 portant sur la construction d'un espace culturel quartier du Baillet à Drancy - lot no01 Gros OEUvre, le montant de 23 250 000 euro (H.T.).
Or, ce montant est erroné, s'agissant là d'une erreur de frappe.
La valeur totale du marché public no AO 23058 portant sur la construction d'un espace culturel quartier du Baillet à Drancy - lot no01 Gros OEUvre est de 21 991 139,84 euro (H.T.).
Toutes les autres dispositions de l'annonce no23-146675 (JOUE no 2023/s 205-645454) relatives aux marchés publics no AO 23058 ou aux autres lots de la consultation référencée EPT 2312 demeurent inchangées et applicables
VII.2.2.
Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
l'Annonce no23-146675 indique comme valeur totale du marché public no AO 23058 portant sur la construction d'un espace culturel quartier du Baillet à Drancy - lot no01 Gros OEUvre, le montant de 23 250 000 euro (H.T.).
Or, ce montant est erroné, s'agissant là d'une erreur de frappe.
La valeur totale du marché public no AO 23058 portant sur la construction d'un espace culturel quartier du Baillet à Drancy - lot no01 Gros OEUvre est de 21 991 139,84 euro (H.T.).
La présente modification n'est pas justifiée par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur adjudicateur diligent ne pouvait pas prévoir, mais par le souhait du pouvoir adjudicateur de régulariser une erreur de montant
VII.2.3.
Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 21 991 139,84 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 21 991 139,84 EUR