78090-2018 - Mise en concurrenceFrance-Le Tampon: Équipements pour terrain de jeux
OJ S 36/2018 21/02/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Ville: Le Tampon
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Courriel: smp@mairie-tampon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.webmarche.adullact.org
Adresse du profil d’acheteur: http://www.webmarche.adullact.org
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.webmarche.adullact.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.webmarche.adullact.org
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de jeux extérieurs 2ème procédure relance des lots 1 à 5
II.1.2.
Code CPV principal
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture et livraison de jeux extérieurs 2ème procédure relance des lots 1 à 5 — accords-cadres mono-attributaires à bons de commande Cf. CCTP pour le détail.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de jeux extérieurs, structures en matériaux bois et/ou recyclés
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de jeux extérieurs, structures en matériaux bois et/ou recyclés.
Sans minimum avec un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de jeux extérieurs, structures à dominante plastique
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de jeux extérieurs, structures à dominante plastique. Cf. CCTP pour le détail des prestations.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant maximum de 300 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de jeux extérieurs, structures à dominante cordage
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de jeux extérieurs, structures à dominante cordage.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture de jeux extérieurs, structures à dominante métal ou aluminium
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de jeux extérieurs, structures à dominante métal ou aluminium.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de jeux extérieurs, structures à dominante HPL.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises les plus récentes, elles signaleront l'impossibilité de produire ces derniers et indiqueront simplement la date de création de la structure dans le cadre à la place du ou des CA concernés et fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/03/2018 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/03/2018 Heure locale: 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique date et heures prévisionnelles susceptibles d'être modifiées.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France
Courriel: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
Adresse internet: http://www.greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France
Courriel: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: France
Courriel: greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
Adresse internet: http://www.greffe.ta-saintdenis@juradm.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/02/2018