1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEREMA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La consultation porte sur l’acquisition (y compris la fourniture, l’installation, la mise en service) et les prestations de formation de prise en main des matériels et logiciels associés d’un spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier ainsi que des prestations associées de maintenance et de fourniture de consommables.
Description: La consultation porte sur l’acquisition (y compris la fourniture, l’installation, la mise en service) et les prestations de formation de prise en main des matériels et logiciels associés d’un spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier ainsi que des prestations associées de maintenance et de fourniture de consommables.
Identifiant de la procédure: 0e216b76-b752-4837-8d61-1f06d9991883
Identifiant interne: 25-129_MM
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier sur le site Cerema de Toulouse et prestations associées
Description: La consultation porte sur l’acquisition (y compris la fourniture, l’installation, la mise en service) et les prestations de formation de prise en main des matériels et logiciels associés d’un spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier ainsi que des prestations associées de maintenance et de fourniture de consommables.
Identifiant interne: 25-129_MM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: qualités prestations associées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: garantie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEREMA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CEREMA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui signe le contrat: CEREMA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 19 534,39 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THERMO ELECTRON
Offre:
Identifiant de l’offre: 25-129_MM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 19 534,39 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-129_MM
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/11/2025
Organisation qui signe le contrat: CEREMA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEREMA
Numéro d’enregistrement: 13001831000537
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: DAF SAMP
Téléphone: 0482917516
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: THERMO ELECTRON
Numéro d’enregistrement: 326 556 578 00069
Ville: VILLEBON SUR YVETTE
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160924800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: e1577217-558d-461f-8a6c-3f7894166927 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 21/11/2025 17:48:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 781449-2025
Numéro de publication au JO S: 227/2025
Date de publication: 25/11/2025