782315-2023 - RésultatsFrance-Caluire-et-Cuire: Plantes
OJ S 247/2023 22/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de caluire et cuire
Numéro national d'identification: 21690034000011
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville: Caluire-et-Cuire Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69642
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone: +33 478988119
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-caluire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture De Végétaux, De Terreau Et De Produits Phytosanitaires
Numéro de référence: 2023010
II.1.2.
Code CPV principal
03451000 Plantes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et JardinsDurée:Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 18/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapLe marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum,exécuté à bons de commande
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 389 600,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de graines annuelles et bisannuelles
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de bulbes été et automne
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de bulbes été et automne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'arbustes
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'arbustesla valeur estimée correspond à la moyenne annuelle des lots arbres et arbustes qui constituaient auparavant un lot unique
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de plantes vivaces
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de plantes vivaces
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'arbres
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'arbresla valeur estimée correspond à la moyenne annuelle des lots arbres et arbustes qui constituaient auparavant un lot unique
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de produits phytosanitaires
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de produits phytosanitaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de terreau
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
14212400 Terre, 14212400 Terre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de terreau
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 134-427528
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010001
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: graines Voltz
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 84 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010002
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: graines Voltz
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 9 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010003
Lot nº: 3
Intitulé:
fourniture de bulbes été et automne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Ville: Heerhugowaard
Code NUTS: NL Nederland
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010004
Lot nº: 4
Intitulé:
fourniture d'arbustes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pilaud Vegetaux Diffusion
Adresse postale: quartier Des Blaches
Ville: Peyrins
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26380
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010005
Lot nº: 5
Intitulé:
fourniture de plantes vivaces
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: damien Vivier Pépinières
Adresse postale: le Contant
Ville: Penol
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38260
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 28 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010006
Lot nº: 6
Intitulé:
fourniture d'arbres
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pepinieres Daniel Soupe
Adresse postale: les Lazares
Ville: Chatillon-sur-Chalaronne
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010007
Lot nº: 7
Intitulé:
fourniture de produits phytosanitaires
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: soufflet Vigne
Adresse postale: rte Nationale 6
Ville: Limas
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 68 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023010008
Lot nº: 8
Intitulé:
fourniture de terreau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: heliogreen Sas
Adresse postale: 1 chemin des vieilles vignes
Ville: Brignais
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69530
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
le montant total correspond aux montant maximum de tous les lots cumulés sur la durée totale du marchéles montants de chaque lot correspondent au montant maxi du lot sur la durée totale du lot
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
18/12/2023