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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESTEREL Cote d'azur agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation d'une des épreuves du Professional Triathlètes Organisation Tour pour les années 2025, 2026 et 2027
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation concerne l'organisation d'une des épreuves du Professional Triathlètes Organisation Tour pour les années 2025, 2026 et 2027. Elle tend à la promotion et à la valorisation du territoire de la Communauté d'Agglomération à travers le déroulement d'une des épreuves européennes du championnat du monde de Triathlon, organisée par l'entité à but non lucratif PTO (Professional Triathlètes Organisation), d'une envergure, d'un intérêt sportif et avec des retombées médiatiques comparables aux autres épreuves organisées à travers le monde
Identifiant de la procédure: e02af955-78a6-4ed1-b784-2b04adeae6b4
Identifiant interne: 2023F019
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92600000 Services sportifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 92600000 Services sportifs
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il est conclu pour une période de 3 ans, avec possibilité de résiliation à l'initiative des deux parties
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Organisation d'une des épreuves du Professional Triathlètes Organisation Tour pour les années 2025, 2026 et 2027
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation concerne l'organisation d'une des épreuves du Professional Triathlètes Organisation Tour pour les années 2025, 2026 et 2027. Elle tend à la promotion et à la valorisation du territoire de la Communauté d'Agglomération à travers le déroulement d'une des épreuves européennes du championnat du monde de Triathlon, organisée par l'entité à but non lucratif PTO (Professional Triathlètes Organisation), d'une envergure, d'un intérêt sportif et avec des retombées médiatiques comparables aux autres épreuves organisées à travers le monde
Identifiant interne: S-PF-1466214
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92600000 Services sportifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 92600000 Services sportifs
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Les prestations du présent marché consistent à organiser une épreuve de championnat sur le territoire intercommunal : ce dernier ne peut être confié qu'à Pto du fait qu'elle est seule détentrice des droits afférents. De ce fait, le présent marché public relève bien de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, conclu en application de l'article R. 2122-3.3° du Code de la Commande Publique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PTO (Professional Triathletes Organisation) COMMERCIAL LLC
Offre:
Identifiant de l’offre: PTO (Professional Triathletes Organisation) COMMERCIAL LLC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 390 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Le marché est conclu pour 400.000,00 euro(s) Ht par an dont 390.000,00 euro(s) Ht sous-traités : Sous-traitant Extra Sports - 107 Rue Bechevelin - 69007 Lyon. Prestations sous-traitées : Coordination générale et production de l'évènement
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24pf0032
Titre: Organisation d'une des épreuves du Professional Triathlètes Organisation Tour pour les années 2025, 2026 et 2027
Date de conclusion du marché/concession: 10/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B287929B-DE4A-6A99-3241B503CD47BDEE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ESTEREL Cote d'azur agglomération
Numéro d’enregistrement: 65123
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Ville: Saint Raphael
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: MASQUELIER Frédéric
Téléphone: 0494193100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: B28792CF-D455-9033-61F90227056681C0
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: B28792E3-D1DA-0D59-563269A06A81DC84
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PTO (Professional Triathletes Organisation) COMMERCIAL LLC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1466214-1-0-1
Adresse postale: 6251 Danbury Lane
Ville: Dallas Texas
Code postal: 75214
Pays: États-Unis
Téléphone: (415)378-7399
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: États-Unis
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 064f2a4c-2b76-428b-8f5d-f7418228cb62 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2024 12:21:57 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 782936-2024
Numéro de publication au JO S: 248/2024
Date de publication: 20/12/2024