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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint Gilles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Souscription et gestion de contrats d'assurances pour la ville de Saint-Gilles ( 30800)
Description: La ville de Saint-Gilles du Gard(30800) souhaite renouveler ses contrats d'assurance de dommages aux biens ( lot 1), responsabilité civile ( lot 2) et parc automobile (lot 3). Pour le lot 2, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, dans le cadre d'un groupement de commandes.
Identifiant de la procédure: d42c2d02-d725-4e6e-a7a5-b208ce570e99
Avis précédent: c8552261-836d-40b2-b543-e8adc889d2ae-01
Identifiant interne: 24009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dommage aux biens
Description: Assurance couvrant les dommages aux biens
Identifiant interne: 24009-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/12/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1ier janvier 2025 avec pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1ier janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois. Il ne pourra en aucun cas être résilié ( ou suspendu) en dehors de l'échéance annuelle, à la seule exception de ce qui est dit aux articles 4.1 et 5 prévus au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (0,6)
Description: conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l'annexe technique de gestion des assurances. Une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement,les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix (0,4)
Description: La note prix sera proportionnelle au prix proposé par le candidat. Le meilleur prix se verra attribuer la note la plus élevée, soit 10. Les notes seront ensuite dégressives proportionnellement à l'offre la plus basse, selon la formule suivante : (offre la plus basse/offre analysée) x10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l'annexe technique de gestion des assurances. Une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement,les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.La note prix sera proportionnelle au prix proposé par le candidat. Le meilleur prix se verra attribuer la note la plus élevée, soit 10. Les notes seront ensuite dégressives proportionnellement à l'offre la plus basse, selon la formule suivante : (offre la plus basse/offre analysée) x10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint Gilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint Gilles
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Responsabilité civile
Description: Assurance couvrant la responsabilité civile. Une proposition doit être faite pour la Ville et le CCAS.
Identifiant interne: 24009-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1ier janvier 2025 avec pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1ier janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois. Il ne pourra en aucun cas être résilié ( ou suspendu) en dehors de l'échéance annuelle, à la seule exception de ce qui est dit aux articles 4.1 et 5 prévus au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (0,6)
Description: conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l'annexe technique de gestion des assurances. Une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement,les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix (0,4)
Description: La note prix sera proportionnelle au prix proposé par le candidat. Le meilleur prix se verra attribuer la note la plus élevée, soit 10. Les notes seront ensuite dégressives proportionnellement à l'offre la plus basse, selon la formule suivante : (offre la plus basse/offre analysée) x10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l'annexe technique de gestion des assurances. Une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement,les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.La note prix sera proportionnelle au prix proposé par le candidat. Le meilleur prix se verra attribuer la note la plus élevée, soit 10. Les notes seront ensuite dégressives proportionnellement à l'offre la plus basse, selon la formule suivante : (offre la plus basse/offre analysée) x10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint Gilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint Gilles
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Parc automobile
Description: Assurance couvrant la flotte automobile de la Ville de Saint-Gilles
Identifiant interne: 24009-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1ier janvier 2025 avec pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1ier janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois. Il ne pourra en aucun cas être résilié ( ou suspendu) en dehors de l'échéance annuelle, à la seule exception de ce qui est dit aux articles 4.1 et 5 prévus au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (0,6)
Description: conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l'annexe technique de gestion des assurances. Une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement,les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix (0,4)
Description: La note prix sera proportionnelle au prix proposé par le candidat. Le meilleur prix se verra attribuer la note la plus élevée, soit 10. Les notes seront ensuite dégressives proportionnellement à l'offre la plus basse, selon la formule suivante : (offre la plus basse/offre analysée) x10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: conditions techniques basées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l'annexe technique de gestion des assurances. Une note NT sur 10 sera attribuée en fonction des propositions qui seront faites dans l'offre. Les propositions acceptant l'intégralité des dispositions facultatives du CCTP et délivrant des conditions de gestion optimales se verront attribuer la note de 10/10. Inversement,les offres s'en éloignant ou ne délivrant pas des conditions de gestion suffisantes se verront retirer des points techniques en fonction de l'importance des observations formulées.La note prix sera proportionnelle au prix proposé par le candidat. Le meilleur prix se verra attribuer la note la plus élevée, soit 10. Les notes seront ensuite dégressives proportionnellement à l'offre la plus basse, selon la formule suivante : (offre la plus basse/offre analysée) x10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Saint Gilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint Gilles
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 120 981,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMACL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1023558
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 68 309,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24009-01
Titre: Souscription et contrats d'assurances pour la ville de Saint-Gilles - Lot 1 : Assurance dommages aux biens
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint Gilles
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMACL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1023559
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 478,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24009-02
Titre: Souscription et contrats d'assurances pour la ville de Saint-Gilles - Lot 2 : Responsabilité civile
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint Gilles
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CABINET JEAN-FRANCOIS VIVARES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MMA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1023560
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 32 192,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24009-03
Titre: Souscription et contrats d'assurances pour la ville de Saint-Gilles - Lot 3 : Flotte automobile
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Saint Gilles
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Saint Gilles
Numéro d’enregistrement: 21300258700011
Adresse postale: Place Jean Jaures
Ville: Saint-Gilles
Code postal: 30800
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 434395837
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères 88010 CEDEX 9
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères 88010 CEDEX 9
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SMACL
Numéro d’enregistrement: 1023558
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Ville: NIORT
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: Nadège BERGER
Téléphone: 0549322258
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SMACL
Numéro d’enregistrement: 1023559
Adresse postale: 141 avenue salvador Allende
Ville: NIORT
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: Nadège BERGER
Téléphone: 0549322258
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CABINET JEAN-FRANCOIS VIVARES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MMA
Numéro d’enregistrement: 1023560
Adresse postale: 31 rue Chanzy
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Jean-François VIVARES
Téléphone: 0490566340
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4c7ce620-dba7-48a5-a10e-423a35f50838 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2024 14:40:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 783489-2024
Numéro de publication au JO S: 248/2024
Date de publication: 20/12/2024