1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries
Description: Fourniture de pains et viennoiseries
Identifiant de la procédure: a4897b93-2618-4d40-94bb-4be611aff0f7
Identifiant interne: 2024-E-108
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Centre hospitalier de CONFOLENS
Description: Centre hospitalier de CONFOLENS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère:
Type: Prix
Description: 2-Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Centre hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD
Description: Centre hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère:
Type: Prix
Description: 2-Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Centre hospitalier de RUFFEC
Description: Centre hospitalier de RUFFEC
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère:
Type: Prix
Description: 2-Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Centre hospitalier de Camille CLAUDEL
Description: Centre hospitalier de Camille CLAUDEL
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère:
Type: Prix
Description: 2-Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Hôpitaux de Sud Charente
Description: Hôpitaux de Sud Charente
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Qualité
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Autre
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Qualité 1.1-Analyse de la fiche technique 1.2-Résultats des tests des échantillons
Critère:
Type: Prix
Description: 2-Prix des prestations
Critère:
Type: Coût
Nom: Développement durable
Description: 3- Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Angoulème
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: ROND POINT DE GIRAC
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545242517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00011
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 66ce78f1-3d37-46e4-83ed-8a11bb3488e3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2024 17:00:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 785241-2024
Numéro de publication au JO S: 248/2024
Date de publication: 20/12/2024