2023-OJS248-785336-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: université de Lorraine

Numéro national d'identification: 130015506

Adresse postale: 34 cours Léopold

Ville: Nancy Cedex

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

Code postal: 54052

Pays: France

Courriel: Dha-nancy@univ-lorraine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.univ-lorraine.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

23b44

Numéro de référence: 23B44

II.1.2.

Code CPV principal
38433000 Spectromètres

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

analyseur en ligne pour pyrolyse et combustion à haut débit de biomasses

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 170 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
38430000 Appareils de détection et d'analyse

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

II.2.4.

Description des prestations

analyseur en ligne pour pyrolyse et combustion à haut débit de biomasses

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure

Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)

Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
- absence de concurrence pour des raisons techniques

Explication:

la société Photonion a une exclusivité mondiale liée à ses brevets sur cette technologie de photo-ionisation. C'Est pour cette raison que nous l'avions sélectionnée en 2012.Elle est la seule capable de modifier l'appareil existant et la seule à maîtriser son électronique interne pour sa synchronisation avec des réacteurs ;Elle est la seule à être capable de coupler un analyseur TOCA à cet analyseur

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23B44

Intitulé:

analyseur en ligne pour pyrolyse et combustion à haut débit de biomasses

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: photonion gmbh

Adresse postale: hagenower Strasse 73

Ville: Schwerin

Code NUTS: DE Deutschland

Pays: Allemagne

Adresse internet: https://www.photonion.de/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la Direction des Achats et des Marchés Publics de l'université (2 avenue de la Forêt de Haye - 54500 Vandoeuvre-Lès-Nancy). Pour toute consultation des contrats, contacter la Direction des Achats et des Marchés Publics à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nancy

Adresse postale: 5 place de la carrière

Ville: Nancy

Code postal: 54036

Pays: France

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nancy

Adresse postale: 5 place de la carrière

Ville: Nancy

Code postal: 54036

Pays: France

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nancy

Adresse postale: 5 place de la carrière

Ville: Nancy

Code postal: 54036

Pays: France

Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
21/12/2023