2023-OJS248-786941-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise

Numéro national d'identification: 27440002700307

Adresse postale: 26 place Rosa Parks

Ville: NANTES

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44036

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 240670707

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nmh.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Nettoyage Halls, Cages D'Escaliers Et Repurgation Du Patrimoine De Nantes Metropole Habitat - Relance lots 1 - 4 et 8

Numéro de référence: 23.052

II.1.2.

Code CPV principal
90911200 Services de nettoyage de bâtiments

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Accord cadre alloti, à bons de commandes, avec montant maximum conclu avec un opérateur économique par lot pour une période initiale de 12 mois et reconductible 2 fois 12 mois, soit une durée totale de 36 mois.

pour le lot 1 un montant maximum de 250 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale.

pour le lot 2 un montant maximum de 310 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale.

pour le lot 3 un montant maximum de 240 000,00 EUR HT est affecté à la période initiale.

ces montants seront identiques pour la période de reconduction de chacun des lots.

ce marché comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi en critère de jugement.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 400 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Bottière, Eraudière, Saint-Joseph : 1095 logements

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

II.2.4.

Description des prestations

Bottière, Eraudière, Saint-Joseph : 1095 logements

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Performance en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Cartier, Bords de Gesvres, Petit Port : 2198 logements

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

II.2.4.

Description des prestations

Cartier, Bords de Gesvres, Petit Port : 2198 logements

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Performance en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Goudy, Ile de Nantes, Champ de Mars : 1498 logements

Lot nº: 08

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

II.2.4.

Description des prestations

Goudy, Ile de Nantes, Champ de Mars : 1498 logements

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Performance en matière d'insertion professionnelle / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 176-552723

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01

Intitulé:

Bottière, Eraudière, Saint-Joseph : 1095 logements

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADC PROPRETE

Adresse postale: CHE MONTPLAISIR

Ville: NANTES

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44100

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 750 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04

Intitulé:

Cartier, Bords de Gesvres, Petit Port : 2198 logements

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CLERSOL NANTNET

Adresse postale: 11 RUE DE PIMODAN

Ville: NANTES

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44100

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 930 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08

Intitulé:

Goudy, Ile de Nantes, Champ de Mars : 1498 logements

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE

Adresse postale: 32 BD MARECHAL JUIN

Ville: NANTES

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44100

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 720 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commandes sur la durée globale de l'accord-cadre (36 mois)

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette

Ville: Nantes

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette

Ville: Nantes

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
21/12/2023