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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à l'analyse des résultats de l'outil de suivi de production kilométrique du réseau de surface TCL de l'agglomération lyonnaise
Description: Les principales prestations attendues dans le cadre du marché sont : - L'analyse et l'interprétation des écarts kilométriques entre les kilomètres théoriques et les kilomètres réellement produits par le Délégataire du réseau TCL BUS, - Le suivi de la qualité de service du réseau TCL via notamment l'analyse des situations inacceptables remontées par le logiciel AMELIE, - La consolidation technique et financière de ces éléments au travers de bilans mensuels et annuels. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire, conclu pour une durée ferme de six ans, reconductible de façon tacite deux fois une année, sans montant minimum et avec un montant maxi de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché reconductions comprises
Identifiant de la procédure: 2c98d9ab-78cd-4c2b-a16e-33e529f2bba9
Identifiant interne: 24M0029
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht/an avec une reconduction d'1 an
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre relatif à l'analyse des résultats de l'outil de suivi de production kilométrique du réseau de surface TCL de l'agglomération lyonnaise
Description: Les principales prestations attendues dans le cadre du marché sont : - L'analyse et l'interprétation des écarts kilométriques entre les kilomètres théoriques et les kilomètres réellement produits par le Délégataire du réseau TCL BUS, - Le suivi de la qualité de service du réseau TCL via notamment l'analyse des situations inacceptables remontées par le logiciel AMELIE, - La consolidation technique et financière de ces éléments au travers de bilans mensuels et annuels. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire, conclu pour une durée ferme de six ans, reconductible de façon tacite deux fois une année, sans montant minimum et avec un montant maxi de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché reconductions comprises
Identifiant interne: S-PF-1456937
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Options:
Description des options: L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Durée: 96 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite deux fois pour durée d'un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 254919-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYTRAL
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARCADIS ESG
Offre:
Identifiant de l’offre: ARCADIS ESG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24m0029
Titre: Accord-cadre relatif à l'analyse des résultats de l'outil de suivi de production kilométrique du réseau de surface Tcl de l'agglomération lyonnaise
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 89EA1462-F460-7C4F-6F034FACD1400747
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 81301
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: BERNARD Bruno
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYTRAL
Numéro d’enregistrement: 1682329
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle Cs 63815
Ville: Lyon
Code postal: 69487
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472845800
Télécopieur: 0478531284
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 89EA1496-E7F2-8549-D275CD1522DDC846
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARCADIS ESG
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1456937-1-0-1
Adresse postale: 127 Bd Stalingrad
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0146237777
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a7d17fad-df31-4b42-b985-3a239a2ee236 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2024 16:44:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 795692-2024
Numéro de publication au JO S: 251/2024
Date de publication: 27/12/2024