795980-2024 - Résultats
France – Légumes, fruits et noix – FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 3 LOTS
OJ S 251/2024 27/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Adresse électronique: achat@lotetgaronne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 3 LOTS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Par délibération du 15 avril 2016, la Commission permanent du Département de Lot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupe départemental de commandes alimentaires pour l'ensemble des collèges du Département, de l'ouvrir aux lycées et aux mairies qui souhaiteraient y adhérer. Le Département de Lot-et-Garonne est le coordonnateur du groupement de commande qui comprend, conformément à l'annexe 1 du présent CCTP : - 24 établissements publics locaux d'enseignement du Département de Lot-et-Garonne ; - Les mairies de Barbaste, Boé et Caudecoste ; - La cuisine de l'Hôtel du Département ; - Le Foyer de l'enfance Balade
Identifiant de la procédure: e5f7888e-5acd-4753-9ab7-48421691dff4
Identifiant interne: 2024F014_016
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes frais
Description: Fruits et légumes frais
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 541000-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des produits évalués
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service / organisation de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de Lot-et-Garonne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme
Description: Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 541000-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des produits évalués
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Cycle de vie des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service / organisation de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de juste rémunération des producteurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de Lot-et-Garonne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fruits et légumes Bio
Description: Fruits et légumes Bio
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 541000-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des produits évalués
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Cycle de vie des produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Service / organisation de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de juste rémunération des producteurs
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de Lot-et-Garonne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 187 931,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024f014
Titre: Fruits et légumes frais
Date de conclusion du marché/concession: 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 125 750,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024f015
Titre: Fruits et légumes 4ème gamme et 5ème gamme
Date de conclusion du marché/concession: 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOLIDAN SAINTFRUIT
Offre: 
Identifiant de l’offre: SOLIDAN SAINTFRUIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 307 615,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024f016
Titre: Fruits et légumes Bio
Date de conclusion du marché/concession: 02/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 88716341-DF15-5DEC-D790F52F4577BF92
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement: 65007
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc
Ville: Agen
Code postal: 47922
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: Borderie Sophie
Adresse électronique: achat@lotetgaronne.fr
Téléphone: (33)553694085
Adresse internet: http://www.lot-et-garonne.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil départemental de Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement: 1778285
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Adresse électronique: achat@lotetgaronne.fr
Téléphone: 0553696868
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 88716372-AC5F-6D9C-E8B7D5253F474D99
Adresse postale: 9 Rue Tastet Cs 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1521116-1-1-1
Adresse postale: Zi Lieu Dit Poudaire Route De Saint Remy De Provence
Ville: Maillane
Code postal: 13910
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@salade2fruits.fr
Téléphone: 0413600013
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1521116-1-2-1
Adresse postale: Zi Lieu Dit Poudaire Route De Saint Remy De Provence
Ville: Maillane
Code postal: 13910
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@salade2fruits.fr
Téléphone: 0413600013
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOLIDAN SAINTFRUIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1521116-1-3-1
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: gerald.noel@sainfruit.fr
Téléphone: 0556630909
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b0e3bf58-58e5-4c25-b28b-98d0b3a0c3ab  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2024 16:03:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 795980-2024
Numéro de publication au JO S: 251/2024
Date de publication: 27/12/2024