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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RESIDENCE JULES ROUSSE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services en sécurité incendie et malveillance sur les différents sites du GHT des Pyrénées Ariégeoises
Description: Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: c04875eb-1120-4a78-9b1c-b0be4a301caa
Identifiant interne: 2401
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHIVA site de Saint Jean de Verges
Description: Prestation forfaitaire
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Une négociation est possible dans les conditions du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CHIVA autres sites, CHSL, RJR et CHAC
Description: Prestations ponctuelles
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Une négociation est possible dans les conditions du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHAC tous sites
Description: Prestation forfaitaire
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Une négociation est possible dans les conditions du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir le règlement de la consultation
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RPS SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: RPS SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240101
Titre: Chiva site de Saint Jean de Verges
Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RPS SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: RPS SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240102
Titre: Chiva autres sites, Chsl, Rjr et Chac
Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RPS SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: RPS SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240103
Titre: Chac tous sites
Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre hospitalier des vallées de l'Ariège
Numéro d’enregistrement: 26090023800148
Adresse postale: Bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code postal: 09017
Pays: France
Point de contact: DUNYACH MARIE
Téléphone: 0561033030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA)
Numéro d’enregistrement: 1617582
Adresse postale: Centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L'Ariege Bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code postal: 09017
Pays: France
Téléphone: 0561033030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RESIDENCE JULES ROUSSE
Numéro d’enregistrement: 1617583
Adresse postale: Residence Jules Rousse Rue Lafrau
Ville: Tarascon Sur Ariege
Code postal: 09400
Pays: France
Téléphone: 0561050850
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER SAINT LOUIS
Numéro d’enregistrement: 1617584
Adresse postale: Centre Hospitalier Saint Louis Place du Breilh
Ville: Ax Les Thermes
Code postal: 09110
Pays: France
Téléphone: 0561022400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS
Numéro d’enregistrement: 1617585
Adresse postale: Centre Hospitalier Ariege Couserans Site de Rozès
Ville: Saint Girons
Code postal: 09201
Pays: France
Téléphone: 0561962020
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 537971
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RPS SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 23 Rue Boudeville
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France
Téléphone: 0534635103
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: RPS SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 23 Rue Boudeville
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France
Téléphone: 0534635103
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: RPS SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 23 Rue Boudeville
Ville: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France
Téléphone: 0534635103
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8cffe8d8-75a3-4bf9-afbe-d87988f8ea7d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2024 14:11:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 79785-2024
Numéro de publication au JO S: 27/2024
Date de publication: 07/02/2024