80393-2024 - Résultats
France – Charbon actif – ACCORD-CADRE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA CHARGE DE CHARBON ACTIF POUR LA STATION DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
OJ S 27/2024 07/02/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LIMOGES METROPOLE
Adresse électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA CHARGE DE CHARBON ACTIF POUR LA STATION DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
Description: Le présent accord-cadre a pour but d'assurer l'approvisionnement en charbon actif afin d'assurer le traitement de l'eau de la station des eaux de Limoges Métropole.
Identifiant de la procédure: 7aec2f3e-c690-4e6c-b187-71760842c74e
Identifiant interne: 2023-f041
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24954000 Charbon actif
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA CHARGE DE CHARBON ACTIF POUR LA STATION DES EAUX DE LIMOGES METROPOLE
Description: Le présent accord-cadre a pour but d'assurer l'approvisionnement en charbon actif afin d'assurer le traitement de l'eau de la station des eaux de Limoges Métropole
Identifiant interne: 2023-f041
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24954000 Charbon actif
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: Noté sur 20 points et apprécié en fonction du BPU et du DQE, selon la formule suivante : Note = 20 X (Valeur de l'offre moins disante / Valeur de l'offre analysée)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Noté sur 20 points et apprécié en fonction du mémoire justificatif et notamment des éléments suivants :
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Noté sur 20 points et apprécié en fonction du mémoire justificatif, selon la formule suivante : Note = 10 X (Empreinte carbone CAG neuf de l'offre moins disante / Empreinte carbone CAG neuf de l'offre analysée) + 10 X (Empreinte carbone CAG réactivé de l'offre la moins disante / empreinte carbone CAG réactivé de l'offre analysée)
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: LIMOGES METROPOLE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JACOBI CARBONS FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2023-f041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2023-f041
Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: LIMOGES METROPOLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LIMOGES METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24871931200188
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Ville: LIMOGES
Code postal: 87031
Pays: France
Adresse électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr
Téléphone: 0555457900
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87100
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JACOBI CARBONS FRANCE
Numéro d’enregistrement: 52115212000077
Adresse postale: 61 BOULEVARD VOLTAIRE
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Pays: France
Adresse électronique: infofr@jacobi.net
Téléphone: 0180963720
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3cd5e122-0497-463e-b8a1-cff65dc041b8  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2024 18:00:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 80393-2024
Numéro de publication au JO S: 27/2024
Date de publication: 07/02/2024