See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Doubs
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AUX COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs
Identifiant de la procédure: b52c82ae-db0a-4214-9e3f-a11c2f0a71ca
Identifiant interne: 2025DESC0005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 990 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants sont indiqués comme "indéfini" car il s'agit d'accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires, le montant global indiqué correspond à l'estimation du besoin sur la durée pour l'ensemble des lots. Pour les lots n° Lot 1, Lot 2, Lot 3, Lot 4, Lot 5, Lot 6, Lot 7, Lot 8, Lot 9, Lot 13, Lot 14, Lot 15 relatifs à la viande et les 22 à 30 : critères valeur technique à 30% et Prix 70% Pour les lots n° Lot 19, Lot 20, Lot 21 Comte et Morbier En Conventionnel Ou Bio : critères 50% Prix et 50% Valeur technique Pour le Lot 31 Fromages, Spécialités Fromagères Et Produits Laitiers : critères 70% Prix et 30% Valeur technique Pour le Lot 32 Fromages, Spécialités Fromagères Et Produits Laitiers Bio : critères 60% Prix et 40% Valeur technique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 1
Description: VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 1
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VIANDE DE PORC ZONE 1
Description: VIANDE DE PORC ZONE 1
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: VIANDE DE PORC ZONE 2
Description: VIANDE DE PORC ZONE 2
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: VIANDE DE PORC ZONE 3
Description: VIANDE DE PORC ZONE 3
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 1
Description: COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 1
Identifiant interne: LOT 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 2
Description: COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 2
Identifiant interne: LOT 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 3
Description: COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 3
Identifiant interne: LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 1
Description: PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1
Identifiant interne: LOT 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 2
Description: PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2
Identifiant interne: LOT 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 3
Description: PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3
Identifiant interne: LOT 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 1
Description: PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1
Identifiant interne: LOT 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 2
Description: PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2
Identifiant interne: LOT 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 3
Description: PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3
Identifiant interne: LOT 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 1
Description: DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1
Identifiant interne: LOT 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 2
Description: DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2
Identifiant interne: LOT 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 2
Description: VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 2
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 3
Description: VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 3
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «?fermier?», «?produit à la ferme?» ou «?produit de ferme?» ZONE 3
Description: DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3
Identifiant interne: LOT 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS
Description: FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS
Identifiant interne: LOT 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS BIO
Description: FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS BIO
Identifiant interne: LOT 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 1
Description: VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 1
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 2
Description: VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 2
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 3
Description: VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 3
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: VIANDE DE VEAU ZONE 1
Description: VIANDE DE VEAU ZONE 1
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: VIANDE DE VEAU ZONE 2
Description: VIANDE DE VEAU ZONE 2
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: VIANDE DE VEAU ZONE 3
Description: VIANDE DE VEAU ZONE 3
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 469174-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 990 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da01
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da01
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE LA RICORNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da13
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da13
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da13
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE LA RICORNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da14
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da14
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CERNEUX
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da14
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE LA RICORNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da15
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da15
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CERNEUX
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da15
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da19
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da19
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES VILLAGES REUNIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da19
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Biocoop Restauration
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da19
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da20
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da20
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES VILLAGES REUNIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da20
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Biocoop Restauration
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da20
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da21
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da21
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES VILLAGES REUNIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da21
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Biocoop Restauration
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da21
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da22
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da22
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE LA VIE DE FER
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da22
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAITERIE MAUGAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da22
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCAF NOEL-CERNEUX - LE BELIEU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da22
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da23
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da23
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAITERIE MAUGAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da23
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCAF NOEL-CERNEUX - LE BELIEU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da23
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da24
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da24
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE LA VIE DE FER
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da24
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAITERIE MAUGAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da24
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCAF NOEL-CERNEUX - LE BELIEU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da24
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0038
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da25
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da25
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da25
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ROOOH LA VACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da25
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC AGREE MONNIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0042
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da25
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0043
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da26
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0044
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da26
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0045
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da26
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC AGREE MONNIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0046
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da26
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0047
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da27
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0048
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da27
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0049
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da27
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0050
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da27
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC AGREE MONNIN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0051
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da27
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0052
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da28
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0053
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da28
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0054
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da28
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0055
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da28
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0056
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da28
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0057
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da29
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0058
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da29
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0059
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da29
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0060
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da29
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0061
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da02
Titre: Viande Bovine Hors Veau Zone 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0062
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da03
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0063
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da03
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0064
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da30
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0065
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da30
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LEHMANN
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0066
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da30
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0067
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da30
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da30
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSGOURMET OPERATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0069
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da31
Titre: Fromages, Spécialités Fromagères Et Produits Laitiers
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0070
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da32
Titre: Fromages, Spécialités Fromagères Et Produits Laitiers Bio
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0071
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da04
Titre: Viande Bovine Hors Veau Bio Zone 1
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0072
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da05
Titre: Viande Bovine Hors Veau Bio Zone 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0073
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da06
Titre: Viande Bovine Hors Veau Bio Zone 3
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0074
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da07
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0075
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da07
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0076
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da08
Titre: Viande De Veau Zone 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0077
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da09
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0078
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025desc_da09
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E72B440E-C8B9-D8FF-9C51AA22E7ECE8D7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département du Doubs
Numéro d’enregistrement: 52109
Adresse postale: Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau
Ville: Besancon Cedex
Code postal: 25031
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: BOUQUIN Christine
Téléphone: 0381258125
Télécopieur: 0381258101
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: E72B4487-B1EE-1BB7-CE2FC74F366F6579
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-1-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Ville: Epenouse
Code postal: 25530
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GAEC DE LA RICORNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-2-1
Adresse postale: 1 Ld Les Ricornes
Ville: Maisons-Du-Bois-Lievremont
Code postal: 25650
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GAEC DE LA RICORNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-3-1
Adresse postale: 1 Ld Les Ricornes
Ville: Maisons-Du-Bois-Lievremont
Code postal: 25650
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GAEC DE LA RICORNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-4-1
Adresse postale: 1 Ld Les Ricornes
Ville: Maisons-Du-Bois-Lievremont
Code postal: 25650
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-5-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-6-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-7-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-8-1
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-9-1
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-10-1
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-11-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Ville: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-12-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Ville: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-13-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Ville: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-14-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Ville: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-15-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Ville: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-16-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Ville: Epenouse
Code postal: 25530
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-17-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Ville: Epenouse
Code postal: 25530
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: GAEC DU CHATEAU SOUS LE BOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-18-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Ville: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: TRANSGOURMET OPERATIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-19-1
Adresse postale: 43 Rte D''Illhaeusern
Ville: Guemar
Code postal: 68970
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-20-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-21-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-22-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-23-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-24-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Ville: Epenouse
Code postal: 25530
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-25-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Ville: Epenouse
Code postal: 25530
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: GAEC DE CICON DU BAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-26-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Ville: Epenouse
Code postal: 25530
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-1-2
Adresse postale: Rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: FGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-2-2
Adresse postale: 29 Rue Du Neuf Septembre
Ville: Miserey Salines
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: FGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-3-2
Adresse postale: 29 Rue Du Neuf Septembre
Ville: Miserey Salines
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-4-2
Adresse postale: Rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-5-2
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-6-2
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-7-2
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-8-2
Adresse postale: 65 Rue De Jousseau
Ville: Cosges
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-9-2
Adresse postale: 65 Rue De Jousseau
Ville: Cosges
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-10-2
Adresse postale: 65 Rue De Jousseau
Ville: Cosges
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-11-2
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-12-2
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-13-2
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-14-2
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-15-2
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-17-2
Adresse postale: Rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: MANGER BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-18-2
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0047
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-24-2
Adresse postale: Rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0048
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-26-2
Adresse postale: Rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0049
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-2-3
Adresse postale: Rue Konrad Adenauer
Ville: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0050
Nom officiel: GAEC DU CERNEUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-3-3
Adresse postale: Le Cerneux
Ville: Maiche
Code postal: 25120
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0051
Nom officiel: GAEC DU CERNEUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-4-3
Adresse postale: Le Cerneux
Ville: Maiche
Code postal: 25120
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0052
Nom officiel: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES VILLAGES REUNIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-5-3
Adresse postale: 13 Route De Vernierfontaine
Ville: Valdahon
Code postal: 25800
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0053
Nom officiel: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES VILLAGES REUNIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-6-3
Adresse postale: 13 Route De Vernierfontaine
Ville: Valdahon
Code postal: 25800
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0054
Nom officiel: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES VILLAGES REUNIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-7-3
Adresse postale: 13 Route De Vernierfontaine
Ville: Valdahon
Code postal: 25800
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0055
Nom officiel: GAEC DE LA VIE DE FER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-8-3
Adresse postale: 1 Che Rural De La Combe Du Pommier
Ville: Saone
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0056
Nom officiel: LAITERIE MAUGAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-9-3
Adresse postale: 2 Rue Des Champs
Ville: Chapelle D''Huin
Code postal: 25270
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0057
Nom officiel: GAEC DE LA VIE DE FER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-10-3
Adresse postale: 1 Che Rural De La Combe Du Pommier
Ville: Saone
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0058
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-11-3
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0059
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-12-3
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0060
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-13-3
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0061
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-14-3
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0062
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-15-3
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0063
Nom officiel: LEHMANN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-18-3
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Ville: Vieux-Charmont
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0064
Nom officiel: Biocoop Restauration
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-5-4
Adresse postale: Zone Artisanale De La Morandais
Ville: Tinteniac
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0065
Nom officiel: Biocoop Restauration
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-6-4
Adresse postale: Zone Artisanale De La Morandais
Ville: Tinteniac
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0066
Nom officiel: Biocoop Restauration
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-7-4
Adresse postale: Zone Artisanale De La Morandais
Ville: Tinteniac
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0067
Nom officiel: LAITERIE MAUGAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-8-4
Adresse postale: 2 Rue Des Champs
Ville: Chapelle D''Huin
Code postal: 25270
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0068
Nom officiel: SCAF NOEL-CERNEUX - LE BELIEU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-9-4
Adresse postale: Sous Les Charrieres
Ville: Noel Cerneux
Code postal: 25500
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0069
Nom officiel: LAITERIE MAUGAIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-10-4
Adresse postale: 2 Rue Des Champs
Ville: Chapelle D''Huin
Code postal: 25270
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0070
Nom officiel: SARL ROOOH LA VACHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-11-4
Adresse postale: 4 Rue Du Marechal Moncey
Ville: Moncey
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0071
Nom officiel: GAEC AGREE MONNIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-12-4
Adresse postale: 9 Rue De Vevey
Ville: Fontenois-Les-Montbozon
Code postal: 70230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0072
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-13-4
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0073
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-14-4
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0074
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-15-4
Adresse postale: 65 Rue De Jousseau
Ville: Cosges
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0075
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MAMIROLLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-18-4
Adresse postale: Che De La Laiterie
Ville: Mamirolle
Code postal: 25620
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0076
Nom officiel: SCAF NOEL-CERNEUX - LE BELIEU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-8-5
Adresse postale: Sous Les Charrieres
Ville: Noel Cerneux
Code postal: 25500
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0077
Nom officiel: SCAF NOEL-CERNEUX - LE BELIEU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-10-5
Adresse postale: Sous Les Charrieres
Ville: Noel Cerneux
Code postal: 25500
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0078
Nom officiel: GAEC AGREE MONNIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-11-5
Adresse postale: 9 Rue De Vevey
Ville: Fontenois-Les-Montbozon
Code postal: 70230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0079
Nom officiel: GAEC AGREE MONNIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-13-5
Adresse postale: 9 Rue De Vevey
Ville: Fontenois-Les-Montbozon
Code postal: 70230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0080
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-14-5
Adresse postale: 65 Rue De Jousseau
Ville: Cosges
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0081
Nom officiel: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JOURIVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1681306-1-18-5
Adresse postale: 65 Rue De Jousseau
Ville: Cosges
Code postal: 39140
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fcfca0e-bb81-4f5a-a09c-e684ee5b00e5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2025 12:13:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 804387-2025
Numéro de publication au JO S: 234/2025
Date de publication: 04/12/2025