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81450-2022 - Mise en concurrenceFrance-Clermont-Ferrand: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
OJ S 32/2022 15/02/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: clermont Auvergne Métropole
Nom officiel: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63007
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président
Téléphone: +33 473983400
Fax: +33 473983625
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://clermontmetropole.eu
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://clermontmetropole.eu
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://clermontmetropole.eu
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
achat et livraison de granulats
II.1.2.
Code CPV principal
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont Auvergne Métropole
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat et livraison de granulats alluvionnaires
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
territoire de Clermont Auvergne Métropole
II.2.4.
Description des prestations
achat et livraison de granulats alluvionnaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 500,00 EUR
Valeur hors TVA: 8 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 500 eur (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat et livraison de granulats de couleurs
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
territoire de Clermont Auvergne Métropole
II.2.4.
Description des prestations
achat et livraison de granulats de couleurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 18 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 100 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 18 000,00 eur (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
territoire de Clermont Auvergne Métropole
II.2.4.
Description des prestations
achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 33 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un montant maximum de 150 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 33 000,00 eur (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat et livraison de pouzzolane
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
territoire de Clermont Auvergne Métropole
II.2.4.
Description des prestations
achat et livraison de pouzzolane
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 8 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 000 eur (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/03/2022 Heure locale: 12:00
Date: 18/03/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/03/2022 Heure locale: 14:00
Date: 18/03/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
fonds propres
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146100
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
Téléphone: +33 345218243
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/02/2022
10/02/2022