81475-2022 - Mise en concurrenceFrance-Talence: Produits pharmaceutiques
OJ S 32/2022 15/02/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chu de bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33404
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: centre Hospitalier de la cote basque - bayonne, 13 Avenue de l''interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64109
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ch Perigueux
Adresse postale: centre Hospitalier de Périgueux, 80 Avenue Georges Pompidou
Ville: Périgueux
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Code postal: 24019
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ch Mont De Marsan
Adresse postale: centre Hospitalier de Mont de Marsan, Avenue Pierre de Coubertin
Ville: Mont-de-Marsan
Code NUTS: FRI13 Landes
Code postal: 40024
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier d''agen-nerac
Adresse postale: centre Hospitalier d''agen, Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Ville: Agen
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code postal: 47923
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ch Pau
Adresse postale: centre Hospitalier de Pau, 4 Boulevard Hauterive
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64046
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
prothèses Vasculaires au profit du groupement régional de commandes
Numéro de référence: 21udmfda508
II.1.2.
Code CPV principal
33600000 Produits pharmaceutiques
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 37.L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité pour le lot 37.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14 200 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tube droit polyester tissé avec velours imprégné,tous diamètres, longueur 15 à 90 cm
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
tube droit polyester tissé avec velours imprégné,tous diamètres, longueur 15 à 90 cm--tube droit polyester tissé avec velours imprégné,-tous diamètres, longueur 15 à 90 cm - qté estimative pour 12 mois: 170 -Qté maximum pour 12 mois: 561
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 79 002,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tube droit polyester tissé imprégné, avec branches ou sans branches tous diamètres longueur 15à90cm
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
"Tube droit polyester tissé imprégné, avec branches ou sans branches tous diamètres longueur 15à90cm--tube droit polyester tissé imprégné-avec branches ou sans branches tous diamètres, longueur 15 à 90 cm"" - qté estimative pour 12 mois: 72 -Qté maximum pour 12 mois: 238
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 93 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tube droit polyester tissé avec néosinus
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
tube droit polyester tissé avec néosinus--tube droit polyester tissé avec néosinus- - Qté estimative pour 12 mois: 107 -Qté maximum pour 12 mois: 353
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 550 430,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prothèse tricotée ,bifurquée ou droite, imprégnée argent avec et sans support radial
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
prothèse tricotée ,bifurquée ou droite, imprégnée argent avec et sans support radial--prothèse tricotée ,bifurquée ou droite,-imprégnée argent avec et sans support radial - qté estimative pour 12 mois: 277 -Qté maximum pour 12 mois: 609
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 380 044,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prothèse bifurquée et tube droit polyester tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
prothèse bifurquée et tube droit polyester tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique--prothèse bifurquée et tube droit polyester-tricotés gélatine imprégnable d'antibiotique - qté estimative pour 12 mois: 31 -Qté maximum pour 12 mois: 102
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 300,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tube Ptfe paroi standard toutes formes avec et sans renfort radial avec et sans cuff
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
tube Ptfe paroi standard toutes formes avec et sans renfort radial avec et sans cuff-(y compris gros diamètre et tube pour dialyse)-tube Ptfe paroi standard toutes formes-avec et sans renfort radial avec et sans cuff (y compris gros diamètre et tube pour dialyse) - qté estimative pour 12 mois: 65 -Qté maximum pour 12 mois: 215
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 844,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prothèse vasculaire eptfe/dacron droite toute dimensions
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
prothèse vasculaire eptfe/dacron droite toute dimensions--prothèse vasculaire eptfe/dacron droite toute dime- - Qté estimative pour 12 mois: 21 -Qté maximum pour 12 mois: 46
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 262,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non renforcé tous diamètres (jusqu'à 24 mm)
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non renforcé tous diamètres (jusqu'à 24 mm)--tube Ptfe paroi mince ou standard renforcé ou non -tous diamètres (jusqu'à 24 mm) - qté estimative pour 12 mois: 90 -Qté maximum pour 12 mois: 198
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 57 430,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
allogreffon veineux toutes tailles, tous diamètres
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
allogreffon veineux toutes tailles, tous diamètres--allogreffon veineux-toutes tailles, tous diamètres - qté estimative pour 12 mois: 49 -Qté maximum pour 12 mois: 162
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 191 100,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
support externe pour reconstruction vasculaire périphérique
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
support externe pour reconstruction vasculaire périphérique--support externe pour reconstruction vasculaire -périphérique - qté estimative pour 12 mois: 2 -Qté maximum pour 12 mois: 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 200,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
greffon vasculaire biologique périphérique utilisé en milieu infectieux
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
greffon vasculaire biologique périphérique utilisé en milieu infectieux--greffon vasculaire biologique périphérique -utilisé en milieu infectieux - qté estimative pour 12 mois: 1 -Qté maximum pour 12 mois: 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 396,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm--plaque velours Ptfe 15 cm x 15 cm et 10 cm x 10 cm- - Qté estimative pour 12 mois: 1139 -Qté maximum pour 12 mois: 2506
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 850,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plaque velours prédécoupé type pledget
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
plaque velours prédécoupé type pledget--plaque velours prédécoupé type pledget- - Qté estimative pour 12 mois: 10253 -Qté maximum pour 12 mois: 22557
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 656,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patch Ptfe de renforcement et membrane pericardique
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patch Ptfe de renforcement et membrane pericardique--patch Ptfe de renforcement et membrane pericardiqu- - Qté estimative pour 12 mois: 2002 -Qté maximum pour 12 mois: 4404
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 744 062,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patch polyester tissé et tricoté double velours imprégné
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patch polyester tissé et tricoté double velours imprégné--patch polyester tissé et tricoté-double velours imprégné - qté estimative pour 12 mois: 14 -Qté maximum pour 12 mois: 62
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patch carotidien en polyuréthane taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patch carotidien en polyuréthane taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm--patch carotidien en polyuréthane-taille environ 2x9 cm - 1x7 cm - 3x4 cm - qté estimative pour 12 mois: 194 -Qté maximum pour 12 mois: 854
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 71 026,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patchs carotidiens à paroi mince (environ 0.35mm) en dacron - 1cmx7cm
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patchs carotidiens à paroi mince (environ 0.35mm) en dacron - 1cmx7cm--patchs carotidiens à paroi mince (environ 0.35mm) -en dacron - 1cmx7cm - qté estimative pour 12 mois: 61 -Qté maximum pour 12 mois: 134
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 400,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patchs vasculaires rectangulaires à paroi mince en dacron imprégné de collagène
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patchs vasculaires rectangulaires à paroi mince en dacron imprégné de collagène--patchs vasculaires rectangulaires à paroi mince -en dacron imprégné de collagène - qté estimative pour 12 mois: 13 -Qté maximum pour 12 mois: 29
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 200,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patch péricardique biologique standard toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patch péricardique biologique standard toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm--patch péricardique biologique standard-toutes tailles dont 5x5 cm - 10x10cm - 8x18cm - qté estimative pour 12 mois: 146 -Qté maximum pour 12 mois: 482
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 238 606,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patch pericarde bovin epaisseur 55 à 58 mm
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patch pericarde bovin epaisseur 55 à 58 mm--patch pericarde bovin-epaisseur 55 à 58 mm - qté estimative pour 12 mois: 249 -Qté maximum pour 12 mois: 822
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 74 700,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patchs vasculaires carotidiens à paroi mince (environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
patchs vasculaires carotidiens à paroi mince (environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm--patchs vasculaires carotidiens à paroi mince -(environ 0.35 mm) en dacron, environ 1cmx7cm - qté estimative pour 12 mois: 71 -Qté maximum pour 12 mois: 234
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 300,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
introducteur à revetement hydrophile permettant une insertion et un retrait plus faciles des vaissea
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
introducteur à revetement hydrophile permettant une insertion et un retrait plus faciles des vaissea-des vaisseaux sanguins durant les interventions de réparation par voie endovasculaire.-introducteur à revetement hydrophile -une insertion et un retrait plus faciles des vaisseaux sanguins durant les interventions de réparation par voie endovasculaire. - Qté estimative pour 12 mois: 382 -Qté maximum pour 12 mois: 1261
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 290 320,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
introducteur percutanée orientable conçue pour faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
introducteur percutanée orientable conçue pour faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et -périphérique de dispositifs de diagnostic et thérapeutiques-introducteur percutanée orientable conçue pour -faciliter la mise en place intracardiaque, rénale et périphérique de dispositifs de diagnostic et thérapeutiques - qté estimative pour 12 mois: 117 -Qté maximum pour 12 mois: 386
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 400,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
endoprothèse aortique abdominale auto-expansive couverte Ptfe avec système de pose et cathéter
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
endoprothèse aortique abdominale auto-expansive couverte Ptfe avec système de pose et cathéter --Endoprothèse aortique abdominale-auto-expansive couverte Ptfe avec système de pose et cathéter - qté estimative pour 12 mois: 324 -Qté maximum pour 12 mois: 713
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 410 740,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
endoprothèse aortique abdominale et thoracique standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
endoprothèse aortique abdominale et thoracique standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte-avec système de pose et cathéter-endoprothèse aortique abdominale et thoracique-standard, fenetrée, branchée auto-expansive couverte avec système de pose et cathéter - qté estimative pour 12 mois: 206 -Qté maximum pour 12 mois: 453
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 243 234,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
endoprothèse modulaire repositionnable avec guide aimanté avec système de pose et cathéter
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
endoprothèse modulaire repositionnable avec guide aimanté avec système de pose et cathéter--endoprothèse modulaire repositionnable avec guide -avec guide aimanté avec système de pose et cathéter - qté estimative pour 12 mois: 57 -Qté maximum pour 12 mois: 188
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 344 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
endoprothèse aortique abdominale bifurquée monobloc couverte avec système de pose et cathéter
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
endoprothèse aortique abdominale bifurquée monobloc couverte avec système de pose et cathéter--endoprothèse aortique abdominale-bifurquée monobloc couverte avec système de pose - qté estimative pour 12 mois: 64 -Qté maximum pour 12 mois: 211
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 386 246,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
endoprothèse aortique thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
endoprothèse aortique thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et -et accessoires-endoprothèse aortique-thoracique et abdominale auto-expansive couverte avec système de pose et accessoires - qté estimative pour 12 mois: 104 -Qté maximum pour 12 mois: 343
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 913 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prothèse aortique pour traitement de dissection aortique
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
prothèse aortique pour traitement de dissection aortique--prothèse aortique pour ttt de dissection aortique- - Qté estimative pour 12 mois: 50 -Qté maximum pour 12 mois: 165
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant--prothèse hybride en dacron pour trompe d'éléphant- - Qté estimative pour 12 mois: 12 -Qté maximum pour 12 mois: 40
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 323 988,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
système d'agraphe vasculaire
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
système d'agraphe vasculaire --système d'agraphe vasculaire - - Qté estimative pour 12 mois:12 -Qté maximum pour 12 mois: 40
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
endoprothéses trachéobronchiques en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
endoprothéses trachéobronchiques en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes-dont droites, en Y, ou en sablier, standard Indiquées dans la prise en charge des envahissements tumoraux et des sténoses de l?arbre trachéobronchique-endoprothéses trachéobronchiques-en silicone par voie endoscopique, toutes tailles et toutes formes dont droites, en Y, ou en sablier, standard Indiquées dans la prise en charge des envahissements tumoraux et des sténoses de l?arbre trachéobronchique - qté estimative pour 12 mois: 53 -Qté maximum pour 12 mois: 175
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 179 988,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm--plaque de renforcement en Ptfe épaisseur 1 et 2mm- - Qté estimative pour 12 mois: 35 -Qté maximum pour 12 mois: 116
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 700,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prothese de comblement sur mesure pour la correction des pectus excavatum
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
prothese de comblement sur mesure pour la correction des pectus excavatum--prothese de comblement sur mesure -pour la correction des pectus excavatum - qté estimative pour 12 mois: 25 -Qté maximum pour 12 mois: 83
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 118 150,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
valve endobronchique pour traitement de l'emphysème pulmonaire
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
valve endobronchique pour traitement de l'emphysème pulmonaire--valve endobronchique pour traitement de l'emphysèm-l'emphysème pulmonaire - qté estimative pour 12 mois: 245 -Qté maximum pour 12 mois: 809
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 102 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
catheter pour thermoplastie utilisé dans le traitement des patients asthmatiques sévères avec Mad
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
catheter pour thermoplastie utilisé dans le traitement des patients asthmatiques sévères avec Mad-Mise à disposition du génrateur de radiofréquence-catheter pour thermoplastie utilisé dans le ttt-dans le traitement des patients asthmatiques sévères avec mise à disposition du génrateur de radiofréquence - qté estimative pour 12 mois: 12 -Qté maximum pour 12 mois: 40
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
dispositif permettant de traiter l'aérostase en chirurgie thoracique
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques, 33184000 Prothèses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
dispositif permettant de traiter l'aérostase en chirurgie thoracique --Dispositif permettant de traiter l'aérostase -en chirurgie thoracique - qté mini pour 12 mois: 139 -Qté maximum pour 12 mois: 799
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 440,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du Ccag - fournitures Courantes et Services.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres de chaque établissement

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/03/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/03/2022 Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
1er trimestre 2024
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des essais seront réalisés pour le lot 37. Les essais s'effectueront dans le mois qui suit la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur (pharmaciens) prendra directement contact avec les candidats afin de procéder auxdits essais. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les accords-cadres sont mono attributaires à l'exception du lot 37 qui est multi attributaire. Le lot 37 est multi attributaire avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités d'attribution des bons de commande sont détaillées à l'article 17 du Ccap. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présentavis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais; chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/02/2022