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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID NE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie relatifs à l'entretien, la réparation et l'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'ESID de Metz
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon, Châlons en Champagne, Lille, Luxeuil, Metz, Nancy, Phalsbourg, Saint-Dizier, Strasbourg—Haguenau-Colmar et Verdun
Identifiant de la procédure: ee4d9805-7551-4d34-b80e-864832006971
Identifiant interne: DAF_2024_000234
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 145 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : USID Besançon - BDD Belfort - Toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : USID Besançon - BDD Besançon - Emprises de Besançon et Valdahon
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : USID Besançon - BDD Besançon - Emprises d'Auxonne et Dijon
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : USID Besançon - BDD Besançon - Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : USID de Châlons-en-Champagne : BDD Charleville Mézières - Toutes emprises BDD Mourmelon-Mailly - Toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : USID de Lille - BDD de Lille
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : USID de Luxeuil-Epinal - BDD de Luxeuil-Epinal
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : USID de Metz - BDD de Metz
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : USID de Nancy - BDD de Nancy
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : USID de Phalsbourg - BDD de Phalsbourg
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : USID de Saint-Dizier - BDD de Saint-Dizier - Emprises de Saint-Dizier / Marolles
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : USID de Saint-Dizier - BDD de Saint-Dizier - Emprises de Chaumont / Brienne-le-Chateau
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : USID de Strasbourg Haguenau Colmar - BDD Strasbourg Haguenau Colmar
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : USID de Verdun - BDD de Verdun
Description: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois. A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 26 145 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 835 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOMETAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOMETAL Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 148 164,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208172
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 677 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOMETAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOMETAL Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 141 060,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208220
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 102 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOUDIER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BOUDIER lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 49 445,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208180
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 362 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOMETAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOMETAL lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 115 764,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208222
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 551 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 504 234,22 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208280
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 102 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLOTURES ET PORTAILS DU DOUAISIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CLOTURES ET PORTAILS DU DOUAISIS lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 770,05 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208190
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 945 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 420 660,64 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208271
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 787 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL TRITZ FRANCOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TRITZ FRANCOIS lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 374 538,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208200
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 890 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 129 034,21 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208173
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL TRITZ FRANCOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TRITZ FRANCOIS lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 66 616,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208210
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 633 585,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208221
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 362 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 242 981,34 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208250
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 338 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PJ TECH
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PJ TECH lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 123 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208260
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 630 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 22 434,13 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SIDNE-1300208270
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 04/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: SID NE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID NE
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 355748045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 88 21 23 23
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOMETAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38321937500011
Ville: CINTREY
Code postal: 70120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BOUDIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40863573800037
Ville: CHENOVE
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE GRAND-EST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39368981500065
Ville: SAINT-DIZIER
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0014
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CLOTURES ET PORTAILS DU DOUAISIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38451062400016
Ville: FLERS-EN ESCREBIEUX
Code postal: 59128
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL TRITZ FRANCOIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41949041200014
Ville: OBERDORFF
Code postal: 57320
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PJ TECH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75262102900012
Ville: VOLGELSHEIM
Code postal: 68600
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 519dd5b4-2ef8-45c7-901d-32e610a578d9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 08/12/2025 09:26:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 815445-2025
Numéro de publication au JO S: 237/2025
Date de publication: 09/12/2025