8195-2025 - Résultats
France – Travaux de construction – Travaux de rénovation énergétique du collège Jean Moulin à Moreuil.
OJ S 5/2025 08/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Somme
Adresse électronique: nmathon@somme.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de rénovation énergétique du collège Jean Moulin à Moreuil.
Description: Travaux de rénovation énergétique du collège Jean Moulin à Moreuil.
Identifiant de la procédure: d6c5a588-82dd-46b4-8dcf-6d7f3832a62e
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché est décomposé en 7 lots définis comme suit : - Lot1 : Ventilation chauffage - Cloison compact légère - Plâtrerie – Peinture - Lot2 : Bardage ITE - Lot 3 : Couverture Etanchéité - Lot 4 : Menuiseries extérieures - Métallerie - Lot 5 : Electricité Courants forts - Courants faibles - Lot 6 : Gros-œuvre - Renforcement - Lot 7 : VRD Espaces verts Durée du marché : de la notification du marché jusqu'au parfaitement achèvement des travaux. Délai d'exécution des travaux : Le délai d'exécution des travaux est fixé à 16 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce délai inclut la période de préparation de 3 mois qui débute à compter de l'ordre de service de démarrage.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: Département de la Somme
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Ventilation chauffage - Cloison compact légère - Plâtrerie – Peinture
Description: Ventilation chauffage - Cloison compact légère - Plâtrerie – Peinture
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Bardage ITE
Description: Bardage ITE
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Couverture Etanchéité
Description: Couverture Etanchéité
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Menuiseries extérieures - Métallerie
Description: Menuiseries extérieures - Métallerie
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Electricité Courants forts - Courants faibles
Description: Electricité Courants forts - Courants faibles
Identifiant interne: LOT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Gros-œuvre - Renforcement
Description: Gros-œuvre - Renforcement
Identifiant interne: LOT6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : VRD Espaces verts
Description: VRD Espaces verts
Identifiant interne: LOT7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 40%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix 50% - Valeur technique 40% - Valeur environnementale 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de la Somme
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Somme - DFCP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 118 176,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Groupement PARIN CLAIDIERE - PETER MARCEL - MARISOL - COTE PEINT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement PARIN CLAIDIERE / PETER MARCEL / MARISOL / COTE PEINT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 099 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80100
Titre: Lot n°1 : Ventilation chauffage - Cloison compact légère - Plâtrerie – Peinture
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/12/2024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80101
Titre: Lot n°2 : Bardage ITE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80102
Titre: Lot n°3 : Couverture Etanchéité
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80103
Titre: Lot n°4 : Menuiseries extérieures - Métallerie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80104
Titre: Lot 5 : Electricité Courants forts - Courants faibles
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80105
Titre: Lot 6 : Gros-œuvre - Renforcement
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-80106
Titre: Lot 7 : VRD Espaces verts
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: LES FACADIERS PICARDS
Offre: 
Identifiant de l’offre: LES FACADIERS PICARDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 775 561,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: CANER
Offre: 
Identifiant de l’offre: CANER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 530 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: SAS LOISON
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOISON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 903 321,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: CEGELEC
Offre: 
Identifiant de l’offre: CEGELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 171 320,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: SARL PETER MARCEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: PETER MARCEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 578 174,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: TRAVAUX PUBLICS BRAYONS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TRAVAUX PUBLICS BRAYONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de la Somme
Numéro d’enregistrement: 228 00001400016
Département: Somme
Adresse postale: 40 rue de la République
Ville: AMIENS
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: nmathon@somme.fr
Téléphone: 0322718080
Adresse internet: https://www.somme.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 178 00005500016
Département: Somme
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: AMIENS
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département de la Somme - DFCP
Numéro d’enregistrement: 22800001400 016
Département: Somme
Adresse postale: 40 rue de la République
Ville: AMIENS
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: acourtial@somme.fr
Téléphone: 0322718074
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement PARIN CLAIDIERE - PETER MARCEL - MARISOL - COTE PEINT
Numéro d’enregistrement: 498 13957500027
Département: Somme
Adresse postale: 16 Avenue de l'Etoile du Sud
Ville: GLISY
Code postal: 80440
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: jcm@groupeparin.fr
Téléphone: 0322716900
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES FACADIERS PICARDS
Numéro d’enregistrement: 422 445 68400034
Département: Somme
Adresse postale: 128 rue Sully
Ville: AMIENS
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: solange@lesfacadierspicards.com
Téléphone: 0322700237
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CANER
Numéro d’enregistrement: 344 87617200083
Département: Somme
Adresse postale: 157 Rue Emile Zola
Ville: CAMON
Code postal: 80450
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@caner.fr
Téléphone: 0327481831
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS LOISON
Numéro d’enregistrement: 320 29116400012
Département: Somme
Adresse postale: Rue des Deux Ponts
Ville: ARMENTIERES
Code postal: 59427
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: info@loison.eu
Téléphone: 0327481831
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CEGELEC
Numéro d’enregistrement: 537 91542300033
Département: Somme
Adresse postale: 4 Allée du Nautilus
Ville: GLISY
Code postal: 80440
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: joel.richir@cegelec.com
Téléphone: 0322973127
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL PETER MARCEL
Numéro d’enregistrement: 348 70651600013
Département: Somme
Adresse postale: 27 rue Henri Renard
Ville: ROYE
Code postal: 80700
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: petermarcel@petermarcel.fr
Téléphone: 0322870194
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TRAVAUX PUBLICS BRAYONS
Numéro d’enregistrement: 538 04226800028
Département: Somme
Adresse postale: 10 Parc d'activités des Hayons
Ville: ESCLAVELLES
Code postal: 76270
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@groupetpb.com
Téléphone: 0235931856
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9df1aa0f-17bb-458c-8926-40a4ccecd673  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 14:56:03 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 8195-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025