28/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GRENOBLE ALPES METROPOLE

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Maîtrise d'oeuvre paysagère, urbaine et environnementale pour la polarité Nord Est

Description: Le présent accord-cadre a pour objet de retenir une équipe pluridisciplinaire de maîtrise d'oeuvre paysagère, urbaine et environnementale pour l'élaboration d'un projet urbain de la polarité Nord Est de la Métropole grenobloise. Cet accord-cadre est décomposé en deux lot qui feront l'objet d'une attribution séparée: Lot1-Missions principales, Lot2-Aspects environnementaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comportant des parties forfaitaires pour la partie initiale uniquement. Les montants estimatifs sont les montants maximum totaux pour les deux lots pour la durée totale, sans les parties forfaitaires

Identifiant de la procédure: db5627f5-8168-406a-9c33-a51828ffd8fe

Identifiant interne: 2022-ETU-DAJM-0194

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études

Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 406 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Missions principales

Description: Missions principales Compétences-Lot1: paysagiste, architecte, urbaniste, écologie, technique

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études

Nomenclature complémentaire (cpv): 90712100 Planification de la mise en valeur de l'environnement urbain

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse 2 fois 2 ans pour une durée maximale de 8 ans en raison de son objet conformément à l'article L2125-1 1° du Ccp. Le projet urbain, dont l'objectif est de consolider une vision urbaine d'ensemble de la polarité Nord-Est de la Métropole, est d'une complexité et d'une ampleur tel qu'il nécessite pour cette mission une durée supérieur à 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Aspects environnementaux

Description: Aspects environnementaux Compétences-Lot2: Environnement, juridique

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études

Nomenclature complémentaire (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre peut être reconduit de façon expresse 2 fois 2 ans pour une durée maximale de 8 ans en raison de son objet conformément à l'article L2125-1 1° du Ccp. Le projet urbain, dont l'objectif est de consolider une vision urbaine d'ensemble de la polarité Nord-Est de la Métropole, est d'une complexité et d'une ampleur tel qu'il nécessite pour cette mission une durée supérieur à 4 ans

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 868 060,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HYL - HANNETEL & YVER

Offre:

Identifiant de l’offre: HYL - HANNETEL & YVER

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 1 682 130,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 20232010

Titre: Missions principales

Date de conclusion du marché/concession: 25/01/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SETIS

Offre:

Identifiant de l’offre: SETIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 185 930,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 20232011

Titre: Aspects environnementaux

Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3