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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Plan de formation et de développement professionnel continu 2025 (Phase 1) pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Description: Mise en œuvre d'actions de formation du plan de formation et de développement professionnel continu 2025 (Phase 1) pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché est divisé en 6 lots.
Identifiant de la procédure: 88618e3c-0d9c-4e77-97ea-93c5dfcc02b2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé (Code CPV : De 80000000-4 à 80660000-8 [Services d'enseignement et de formation]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance n° 2015-1341 et du Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire. Attribution : Le montant indiqué à la section 6 est égal au montant total HT de tous les lots attribués pour la durée totale du marché. Les valeurs totales des lots en 6.1 renseignées dans la section 6 ''Résultats de marché" sont égales au montant HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dispenser l'éducation thérapeutique du patient : amélioration des compétences professionnelles requises en éducation thérapeutique du patient (ETP)
Description: Dispenser l'éducation thérapeutique du patient : amélioration des compétences professionnelles requises en éducation thérapeutique du patient (ETP)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Reims Cedex
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et performances techniques de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module Cadres de Santé
Description: Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module Cadres de Santé
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Reims Cedex
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et performances techniques de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module IDE
Description: Sécurisation de la prise en charge médicamenteuse - module IDE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Reims Cedex
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et performances techniques de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Remise à niveau en grammaire et orthographe pour tous
Description: Remise à niveau en grammaire et orthographe pour tous
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Reims Cedex
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et performances techniques de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de la terminologie médicale versant secrétariat
Description: Acquisition de la terminologie médicale versant secrétariat
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Reims Cedex
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et performances techniques de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Management de la sécurité
Description: Management de la sécurité
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Options:
Description des options: Marché reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Reims Cedex
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: En fonction des besoins, les sessions de formation seront organisées dans l'un des établissements parties au GHUC. Les formations pourront être organisées en intra-établissement ou bien en inter-établissements.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités et performances techniques de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités techniques des formateurs dans le domaine et thème spécifiques de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 323 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFDET
Offre:
Identifiant de l’offre: AFDET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-4067
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRIEPS
Offre:
Identifiant de l’offre: GRIEPS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-4068
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 840,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Institut Formation Santé de l'Ouest (IFSO)
Offre:
Identifiant de l’offre: IFSO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-4069
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 840,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Animation Recherche Recyclage Conseil (ARRC)
Offre:
Identifiant de l’offre: ARRC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-4070
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 560,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GETA (AYMARA)
Offre:
Identifiant de l’offre: GETA AYMARA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-4071
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFTRAL
Offre:
Identifiant de l’offre: AFTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-4072
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 23/06/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU REIMS, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d’enregistrement: 26510005700487
Ville: Reims cedex
Code postal: 51092
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 326787402
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Ville: Châlons-en-Champagne cedex
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AFDET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37859224000030
Ville: Paris Cedex 11
Code postal: 74544
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GRIEPS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41486267200048
Ville: Lyon
Code postal: 69001
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Institut Formation Santé de l'Ouest (IFSO)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30071741000330
Ville: Angers
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Animation Recherche Recyclage Conseil (ARRC)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32917752100062
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GETA (AYMARA)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85306118200012
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AFTRAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30540504500595
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 592f14f2-a524-455a-bed1-ebde5c76a0e4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 11:26:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 825383-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025