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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance constructeur propre aux « équipements des environnements patients/résidents ».
Description: Maintenance constructeur propre aux « équipements des environnements patients/résidents ».
Identifiant de la procédure: 88fecf63-755b-474c-9ff4-29850ddbcc7d
Avis précédent: 8c165842-6253-44e2-912e-8437ff81178a-01
Identifiant interne: 2025-R069-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 108 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 448 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents. Le(s) accord(s)-cadre(s) comporte(nt) un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce(s) maximum(s) est(sont) indiqué(s) dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le lot 03 est déclaré sans suite pour motif pour infructuosité.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance constructeur ACIME : d'équipements de transport, transfert patient et mobilier médical
Description: Maintenance constructeur ACIME : d'équipements de transport, transfert patient et mobilier médical
Identifiant interne: 2025-R069-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance constructeur ARJO : de lits médicalisés, matelas thérapeutiques, transfert patient, baignoires, chaises de douche, lave bassins
Description: Maintenance constructeur ARJO : de lits médicalisés, matelas thérapeutiques, transfert patient, baignoires, chaises de douche, lave bassins
Identifiant interne: 2025-R069-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance constructeur AIRINSPACE : d'équipements automatisés de désinfection des surfaces par voie aérienne et unités mobiles de décontamination de l'air
Description: Maintenance constructeur AIRINSPACE : d'équipements automatisés de désinfection des surfaces par voie aérienne et unités mobiles de décontamination de l'air
Identifiant interne: 2025-R069-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance constructeur BAXTER : de lits médicalisés, transfert patient, équipements de spécialités, équipements de bloc opératoire
Description: Maintenance constructeur BAXTER : de lits médicalisés, transfert patient, équipements de spécialités, équipements de bloc opératoire
Identifiant interne: 2025-R069-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance constructeur WELCH ALLYN : Monitoring & examens
Description: Maintenance constructeur WELCH ALLYN : Monitoring & examens
Identifiant interne: 2025-R069-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance constructeur LINET et WISSNER-BOSSERHOFF : de lits médicalisés
Description: Maintenance constructeur LINET et WISSNER-BOSSERHOFF : de lits médicalisés
Identifiant interne: 2025-R069-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Maintenance constructeur MEDIPREMA : d'équipements de pédiatrie et néonatologie
Description: Maintenance constructeur MEDIPREMA : d'équipements de pédiatrie et néonatologie
Identifiant interne: 2025-R069-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Maintenance constructeur STRYKER : de lits médicalisés, brancards, fauteuils, chaises, défibrillateurs, planches à masser, gestion de température et équipements chirurgicaux
Description: Maintenance constructeur STRYKER : de lits médicalisés, brancards, fauteuils, chaises, défibrillateurs, planches à masser, gestion de température et équipements chirurgicaux
Identifiant interne: 2025-R069-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Maintenance constructeur INVACARE : d'équipements de mobilité, transfert patient, concentrateur d'oxygène, hygiène
Description: Maintenance constructeur INVACARE : d'équipements de mobilité, transfert patient, concentrateur d'oxygène, hygiène
Identifiant interne: 2025-R069-009-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Maintenance constructeur ATA MEDICAL : d'armoires et d'unités mobiles de traitement d'air
Description: Maintenance constructeur ATA MEDICAL : d'armoires et d'unités mobiles de traitement d'air
Identifiant interne: 2025-R069-010-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/12/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 523530-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 96 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACIME-FRAME
Offre:
Identifiant de l’offre: ACIME-FRAME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-001-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARJO FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ARJO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-002-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HILL-ROM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: HILL-ROM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-004-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Welch Allyn France
Offre:
Identifiant de l’offre: Welch Allyn France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-005-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LINET FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LINET FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-006-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDIPREMA
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDIPREMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-007-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-008-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 16 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-009-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATA MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: ATA MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R069-010-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 523530-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Ville: Paris CEDEX 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ACIME-FRAME
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35 325 881 700 033
Adresse postale: 259 AV DE LA REPUBLIQUE
Ville: LA MADELEINE
Code postal: 59110
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 21 10 25 30
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ARJO FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 305 219 677 00211
Adresse postale: 10 RUE PAPIN
Ville: VILLENEUVE-D'ASCQ
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 28 13 13
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HILL-ROM SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 777 346 412 00052
Adresse postale: ZI DU TALHOUET BP 14
Ville: PLUVIGNER
Code postal: 56330
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 02 57 84 02 37
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Welch Allyn France
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39 255 719 500 063
Adresse postale: ZI DU TALHOUET BP 14
Ville: PLUVIGNER
Code postal: 56330
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 01 57 32 49 94
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LINET FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 453 507 030 000 14
Adresse postale: 7 RUE AUGUSTIN FRESNEL ZI NO1
Ville: CHAMBRAY-LES-TOURS
Code postal: 37170
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 02 47 80 31 80
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MEDIPREMA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43 277 261 400 033
Adresse postale: 470 RUE GILLES DE GENNES ZONE D'ACTIVITE NODE PARK TOURAINE
Ville: TAUXIGNY-SAINT-BAULD
Code postal: 37310
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 02 47 28 23 86
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: STRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 333 710 275 00061
Adresse postale: AVENUE SATOLAS GREEN ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472453600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 305 635 039 00194
Adresse postale: 12 AVENUE DE LA DAME CTRE D'ACTIVITE EURO 2000
Ville: CAISSARGUES
Code postal: 30132
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466388360
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATA MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 429 472 061 00028
Adresse postale: 16 RUE JULES VERNE
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240920300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f662189-e34e-4db2-9984-bf537e636fd6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 12:11:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 825759-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025