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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'OUVRAGES LITTERAIRES ET DOCUMENTAIRES IMPRIMES
Description: ACQUISITION D'OUVRAGES LITTERAIRES ET DOCUMENTAIRES IMPRIMES
Identifiant de la procédure: 462f17c7-2488-4657-abc6-e2dc70369ec8
Avis précédent: 34429a7b-0ead-49a4-b5f5-cc94354af4ae-01
Identifiant interne: 2025M030
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Soumission électronique requise
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes établi conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et 14 du code de la commande publique, conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de l'ordre de service de démarrage. Financement : budgets de l'agglomération de Grand Paris Sud. De manière exceptionnelle la CA Grand Paris Sud pourra conclure avec l'État, la Région ou le Département des contrats permettant le subventionnement d'achats de documents réalisés dans le cadre d'activités, d'animation ou de campagnes visant à promouvoir le Livre dans son ensemble ou à lutter contre toute forme d'exclusions ou d'empêchement dans l'accès aux biens culturels. Paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Forme juridique de l'attributaire : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique. Variantes interdites Avance : L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article R2191-7 du code de la commande publique. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres de fictions et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées)
Description: Montant minimum pour la durée totale : 216 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 1 400 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 1 080 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Livres de fictions et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées)
Description: Montant minimum pour la durée totale : 184 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 1 400 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 920 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes
Description: Montant minimum pour la durée totale : 84 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 600 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 420 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Livres récents de fiction en langues étrangères et livres audio en langue étrangères
Description: Montant minimum pour la durée totale : 4 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 30 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 18 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Moyens mis en oeuvre et services proposés lors des Offices (15 points) 1.6 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Partitions, songbooks et méthodes
Description: Montant minimum pour la durée totale : 6 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 45 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 30 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (25 points) 1.2 Fonctionnalités et ergonomie du site Internet (30 points) 1.3 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable, fourniture des notices (35 points) 1.4 Environnement (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Ouvrages et livres spécialisés dans les domaines intéressants les collectivités territoriales
Description: Montant minimum pour la durée totale : 8 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 70 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 40 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Diversité des ouvrages (50 points) 1.2 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (15 points) 1.3 Modalités de commandes et de livraison (15 points) 1.4 Gestion administrative et comptable (10 points) 1.5 Environnement (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 95
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise consenti par le candidat sur les prix imposés des ouvrages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Livres neufs déstockés vendus par des soldeurs
Description: Montant minimum pour la durée totale : 2 000 Euros HT Montant maximum pour la durée totale : 20 000 Euros HT Estimation pour la durée totale : 8 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025M030-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire CA GPS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1.1 Description de la librairie et de ses activités (10 points) 1.2 Conseil aux acheteurs (20 points) 1.3 Fonctionnalités du site internet de l'entreprise (10 points) 1.4 Gestion des commandes, des livraisons, suivi comptable (35 points) 1.5 Développement durable et responsabilité sociétale (5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur la base d'un détail quantitatif estimatif (DQE) communiqué aux candidats. Pour son analyse, l'acheteur retiendra les prix communs à tous les candidats.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 565 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 565 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Librairie Eyrolles / Librairie Vaux Livres
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1 : 2025M030-01 : livres de fictions et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées)
Titre: Livres de fictions et documentaires en langue française pour adultes (hors bandes dessinées)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Librairie Colibrije / Chantelivre l’Echo
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2: 2025M030-02 : Livres de fictions et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées)
Titre: Livres de fictions et documentaires en langue française pour la jeunesse (hors bandes dessinées)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Librairie BD Net Bastille
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3: 2025M030-03 : Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeune et adultes
Titre: Bandes dessinées de publication récente en langue française pour jeunes et adultes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LIBRAIRIE ABRAKADABRA
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4: 2025M030-04 : Livres récents de fiction en langues étrangères et livres audio en langue etrangères
Titre: Livres récents de fiction en langues étrangères et livres audio en langue étrangères
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Librairie Musicale Internationale (LMI)
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5: 2025M030-05 : Partitions, son books et méthodes
Titre: Partitions, son books et méthodes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Librairie Ecosphère
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6: 2025M030-06 : Ouvrages et livres spécialisés dans les domaines intéressants les collectivités territoriales
Titre: Ouvrages et livres spécialisés dans les domaines intéressants les collectivités territoriales
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Expodif Collectivités
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025M030-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 7: 2025M030-07 : Livres neufs déstockés vendus par des soldeurs
Titre: Livres neufs déstockés vendus par des soldeurs
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 13/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 370334-2025
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Senart
Numéro d’enregistrement: 20005922800011
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
Ville: Evry-Courcouronnes cedex
Code postal: 91054
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169915858
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177800059
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Librairie Eyrolles / Librairie Vaux Livres
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77566260400179
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 41 11 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Librairie Colibrije / Chantelivre l’Echo
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 22 753 525 000 35
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 48 58 07 17
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Librairie BD Net Bastille
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33 320 280 00038
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 43 55 50 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LIBRAIRIE ABRAKADABRA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47903218700029
Ville: Voiron
Code postal: 38500
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 57 20 56 89
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Librairie Musicale Internationale (LMI)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 418 633 434 000 18
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 48 60 90
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Librairie Ecosphère
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402 247 316 00035
Ville: CHAMPS SUR MARNE
Code postal: 77420
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 64 73 93 53
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Expodif Collectivités
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31705248800085
Ville: Bois-Colombes
Code postal: 92270
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6a25f24-0ce2-4db5-98e1-8221bc9d047a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 09:26:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 827335-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025