830599-2025 - Résultats
France – Travaux de pose de conduites – 25TX156- Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
OJ S 241/2025 15/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vendée Eau (85)
Adresse électronique: marches@vendee-eau.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25TX156- Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Identifiant de la procédure: 863079bb-c0ec-426d-be61-4b48d8f3d922
Identifiant interne: 25TX156
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Informations complémentaires: Marché Négocié sans mise en concurrence préalable
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Marais Breton et Iles
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2-Marchés négociéspour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Vallée du Jaunay
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 3-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Olonnes et du Talmondais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Haute Vallée de la Vie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 5-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Vallée du Marillet et la Roche-sur-Yon
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 6-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Plaine et Graon
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 7-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Vallée de la Sèvre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 8-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Deux Maines
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 9-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Angle Guignard
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 10-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Rochereau
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 11-Marchés négociés pour les travaux de branchements particuliers 2026
Description: Forêt de Mervent
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VENDEE
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Vendée Eau (85)
Organisation chargée des procédures de recours: Vendée Eau (85)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX – Tél : 02.40.99.46.00 – Télécopieur : 02.40.99.46.58 – Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Vendée Eau (85)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Vendée Eau (85)
Organisation qui exécute le paiement: Vendée Eau (85)
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 800 000,00 EUR
Attribution directe: 
Justification de l’attribution directe: Marché de services attribué sur la base d’un droit exclusif
Autre justification: Marchés négociés avec les exploitants des réseaux de distribution d’eau potable pour les travaux de branchements particuliers et autres travaux sur canalisations en service - Tous secteurs de distribution Année 2026 (Articles L.2122-1 et R.2122-3 du Code de la Commande Publique)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAUR-1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.1
Titre: Travaux de branchements 2026 - Marais Breton et Iles
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 000 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAUR-2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.2
Titre: Marchés de branchements 2026 - Vallée du Jaunay
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 700 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.E.E.V.V.
Offre: 
Identifiant de l’offre: SEEVV-3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.3
Titre: Marchés de Branchements 2026 - Olonnes et du talmondais
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 900 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.T.G.S.
Offre: 
Identifiant de l’offre: STGS-4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.4
Titre: Marché de branchements 2026 - Haute Vallée de la Vie
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 400 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.E.E.V.V.
Offre: 
Identifiant de l’offre: SEEVV-5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.5
Titre: Marché de branchements 2026 - Vallée du Marillet et la Roche sur Yon
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 000 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAUR-6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.6
Titre: Marché de branchements 2026 - Plaine et Graon
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 600 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SUEZ EAU FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SUEZ-7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.7
Titre: Marché de branchements 2026 - Vallée de la Sèvre
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 400 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.T.G.S.
Offre: 
Identifiant de l’offre: STGS-8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.8
Titre: Marché de branchements 2026 - Deux Maines
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 400 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SUEZ EAU FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SUEZ-9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.9
Titre: Marché de branchements 2026 - Angle Guignard
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 400 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.E.E.V.V.
Offre: 
Identifiant de l’offre: SEEVV-10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.10
Titre: Marché de branchements 2026 - Rochereau
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 400 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAUR-11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25TX156.11
Titre: Marché de branchements 2026 -Forêt de Mervent
Date de conclusion du marché/concession: 01/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Vendée Eau (85)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 600 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 600 000,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vendée Eau (85)
Numéro d’enregistrement: 25850022200033
Département: VENDEE EAU
Adresse postale: Zac Bell 57 rue Paul Emile Victor
Ville: La Roche sur Yon
Code postal: 85036
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: marches@vendee-eau.fr
Téléphone: +33 251248190
Télécopieur: +33 251248190
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.vendee-eau.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAUR
Numéro d’enregistrement: 33937998400976
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: isabelle.martin@saur.com
Téléphone: +33 251370901
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0006, LOT-0011
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: S.E.E.V.V.
Numéro d’enregistrement: 81749315800023
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: service-marches-eau.va@veolia.com
Téléphone: +33 255595002
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0005, LOT-0010
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: S.T.G.S.
Numéro d’enregistrement: 35295873000017
Ville: LE POIRE SUR VIE
Code postal: 85170
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: appel-offre@stgs.fr
Téléphone: +33 251980612
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SUEZ EAU FRANCE
Numéro d’enregistrement: 41003460703338
Ville: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: karine.gelin@suez.com
Téléphone: +33 256800800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0c7a296-6867-4e2b-8124-eb4b7bf4d9e9  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 08:41:07 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 830599-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025