83574-2023 - Mise en concurrenceFrance-Rouen: Services d'imagerie médicale
OJ S 30/2023 10/02/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CENTRE HENRI BECQUEREL
Adresse postale: Rue d'Amiens
Ville: ROUEN
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76038
Pays: France
Courriel: delphine.paty@chb.unicancer.fr
Téléphone: +33 232082710
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.becquerel.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_917568.html
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESPIC
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Interprétation en téléradiologie des examens médicaux des services d'imagerie
II.1.2.
Code CPV principal
85150000 Services d'imagerie médicale
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Le titulaire de l'accord-cadre doit prendre en charge l'examen d'imagerie à distance à partir de la demande d'examen, l'acheminement des images à interpréter, puis assurer l'interprétation des images, la rédaction et la transmission des comptes rendus.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
Le titulaire de l'accord-cadre doit prendre en charge l'examen d'imagerie à distance à partir de la demande d'examen, l'acheminement des images à interpréter, puis assurer l'interprétation des images, la rédaction et la transmission des comptes rendus.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Voir BPU
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/03/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/03/2023 Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Ville: ROUEN
Pays: France
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Ville: ROUEN
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/02/2023