1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILOGIA SA Territoire Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison et installation d'équipements neufs logements jeunes actifs IZIDOM Résidence Mouriscot, 8 rue chiquito de Cambo, 64200 Biarritz
Description: Fourniture, livraison et installation d'équipements neufs logements jeunes actifs IZIDOM Résidence Mouriscot, 8 rue chiquito de Cambo, 64200 Biarritz
Identifiant de la procédure: e7312087-fbf3-4fee-9929-4dc709864650
Identifiant interne: BM_2025_001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
Nomenclature complémentaire (cpv): 39143000 Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour, 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue chiquito de Cambo
Ville: BIARRITZ
Code postal: 64200
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Mobilier parties privatives
Description: Mobilier parties privatives
Identifiant interne: BM_2025_001 LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39143000 Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue chiquito de Cambo
Ville: BIARRITZ
Code postal: 64200
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont définis au sein du DCE (réglement de la consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur économique de l'offre : Montant DPGF
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur économique de l'offre : Montant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/01/2025 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2025 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 360 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours précontractuel jusqu'à la signature du marché, conformément aux dispositions des articles 2 à 4 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et des articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Mobilier de cuisine, électroménager et éclairage (en option)
Description: Lot 2 Mobilier de cuisine, électroménager et éclairage (en option)
Identifiant interne: BM_2025_001 LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue chiquito de Cambo
Ville: BIARRITZ
Code postal: 64200
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont définis au sein du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur économique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/01/2025 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2025 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 360 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours précontractuel jusqu'à la signature du marché, conformément aux dispositions des articles 2 à 4 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et des articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ;
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA Territoire Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Mobilier parties communes
Description: Mobilier parties communes
Identifiant interne: BM_2025_001 LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 rue chiquito de Cambo
Ville: BIARRITZ
Code postal: 64200
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur économique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/01/2025 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2025 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 360 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours précontractuel jusqu'à la signature du marché, conformément aux dispositions des articles 2 à 4 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et des articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile ;
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA Territoire Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILOGIA SA Territoire Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 475 680 815 00051
Adresse postale: 271 boulevard de Tournai CS 10430
Ville: Villeneuve d'ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Aurélie DRAI-ROY
Téléphone: 0633813260
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 175 901 115 00709
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge BP 729
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 78 33 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 986a5f03-fc26-43d2-afdd-71b66d980cf6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 19:04:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 8550-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025