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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Montluçon Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: POSE, LOCATION, ENTRETIEN et RELEVE DES COMPTEURS D’EAU CHAUDE
Description: Le contrat a pour objet la dépose des anciens équipements, la fourniture et la pose de nouveaux équipements, la location, l'entretien et la relève des compteurs d'eau chaude, selon les modalités décrites dans les pièces du marché.
Identifiant de la procédure: 09714107-3a53-4580-801d-cefe675cd9fa
Identifiant interne: Consultation n°2024-015
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 65500000 Services de lecture de compteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montluçon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: POSE, LOCATION, ENTRETIEN et RELEVE DES COMPTEURS D’EAU CHAUDE
Description: Le contrat a pour objet la dépose des anciens équipements, la fourniture et la pose de nouveaux équipements, la location, l'entretien et la relève des compteurs d'eau chaude, selon les modalités décrites dans les pièces du marché.
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50411100 Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 65500000 Services de lecture de compteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Montluçon (03100)
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2034
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter aux dispositions du Règlement de la consultation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Montluçon Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui exécute le paiement: Montluçon Habitat
Organisation qui signe le contrat: Montluçon Habitat
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 215 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OCEA SMART BUILDING
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 215 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20242801
Titre: POSE, LOCATION, ENTRETIEN et RELEVE DES COMPTEURS D’EAU CHAUDE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/12/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/01/2025
Organisation qui signe le contrat: Montluçon Habitat
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 186332-2022
Identifiant du contrat modifié: 20242801
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Remplacement des compteurs eau chaude et eau froide de la caserne de la gendarmerie de Montluçon
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Remplacement des compteurs eau chaude et eau froide de la caserne de la gendarmerie de Montluçon
Identifiant de l'entité économique dans l'avis précédent: ORG-0003
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Montluçon Habitat
Numéro d’enregistrement: 27030004900029
Département: FRK11 Allier
Adresse postale: 2 quai Louis Blanc
Ville: Montluçon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: Madame Poueymiro-Pasquine
Téléphone: +33 470052172
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon - CS 90129
Ville: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OCEA SMART BUILDING
Numéro d’enregistrement: 41004969600405
Adresse postale: 243, rue du Général de Gaulle,
Ville: BRIGNAIS
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 645b6c35-a97d-48a4-bc8d-effb088ad177 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 08:43:37 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 857283-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025