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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Pont de l Arche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la la Ville de Pont de l'Arche, 19 Rue Maurice Delamare 27340 PONT DE L'ARCHE, VALAE, Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: ff296360-6704-448b-a900-2ff7b044b31b
Avis précédent: 1f387f90-ff6c-4fa4-8b2c-ab1d20a69a2e-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 375 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: épicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Description: boissons alcoolisées, eau, soda, boissons non alcoolisées
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature complémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - charcuterie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description: découpes poulet, dinde, lapin, canard
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature complémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description: Viande cuite sous vide
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transformés
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Poissons et crustacés
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description: salades préparées, terrine, sandwich ...
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Epicerie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim
Description: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim
Description: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 39 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim
Description: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim
Description: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court
Description: Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Court
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Description: Volaille Fraîche - Circuit Court
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PONT DE L'ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Pont de l Arche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif Rouen 76000
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 375 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132370
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 1 - CERCLE VERT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO SOMAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132370
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 1 - PRO A PRO
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO SOMAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132371
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 2 - PRO A PRO
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132372
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 3 - RESEAU KRILL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132372
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 3 - PASSIONFROID
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132373
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 4 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132373
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 4 - PASSIONFROID
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132374
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 5 - RESEAU KRILL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132374
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 5 - SOCOPA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132375
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 6 - RESEAU KRILL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BERNARD
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132375
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 6 - BERNARD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132376
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 7 - SDA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132376
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 7 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132377
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 8 - ESPRI RESTAURATION
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOUDRY
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132378
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 9 - SOUDRY
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERREAZUR NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132378
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 9 - TERREAZUR
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERREAZUR NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132379
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 10 - TERREAZUR
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132380
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 11 - PASSIONFROID
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132380
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 11 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132381
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 15 - CERCLE VERT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIOCOOP CNE SEC/ULF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132381
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 15 - BIOCOOP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132382
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 16 - PASSIONFROID
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132382
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 16 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132383
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 17 - FRANCE FRAIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132383
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 17 - PASSIONFROID
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132384
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 18 - SOCOPA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132384
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 18 - RESEAU KRILL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132385
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 19 - RESEAU KRILL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132385
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 19 - GROSDOIT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132386
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 20 - SDA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132386
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 20 - GROSDOIT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132387
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 24 - GROSDOIT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132387
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 24 - SOCOPA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132388
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 25 - GROSDOIT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132388
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 25 - SOCOPA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132389
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 26 - SDA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOUDRY
Offre:
Identifiant de l’offre: 1132390
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AMO PONT DE L'ARCHE - Lot 27 - SOUDRY
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Ville de Pont de l Arche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Pont de l Arche
Numéro d’enregistrement: 21270469600013
Adresse postale: 19 Rue Maurice Delamare
Ville: PONT DE L ARCHE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flauvert
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PRO A PRO SOMAIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38500623400376
Ville: SOMAIN
Code postal: 59490
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CERCLE VERT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38243272200033
Ville: BEAUMONT SUR OISE
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0012
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RESEAU KRILL - GS Pavilly
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45133107800068
Ville: PAVILLY
Code postal: 76570
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: POMONA PASSIONFROID NORD NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499201483
Ville: LOMME
Code postal: 59462
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BERNARD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 86950022300019
Ville: LOCMINE
Code postal: 56501
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TERREAZUR NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202846
Ville: MAROMME
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOCIETE DISTRIBUTIONS AVICOLE - ANCENIS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 062260009800086
Ville: ANCENIS
Code postal: 44154
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0017, LOT-0020
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FRANCE FRAIS VAL DE SEINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32077461500027
Ville: CRIQUEBEUF SUR SEINE
Code postal: 27340
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0007, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GROSDOIT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 508216686
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOCOPA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50851378500123
Ville: LE NEUBOURG
Code postal: 27110
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0015, LOT-0018, LOT-0019
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BIOCOOP CNE SEC/ULF
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44236533400048
Ville: NOVES
Code postal: 13550
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SOUDRY
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 35101982300209
Ville: THIETREVILLE
Code postal: 76540
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0021
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34339778200016
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Code postal: 72210
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5128c57c-73c8-4bda-98f4-494d604c2ac1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2026 09:10:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 86646-2026
Numéro de publication au JO S: 26/2026
Date de publication: 06/02/2026