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I.4.
Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5.
Activité principale Autre activité: Centre de ressources
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Acquisition de prises de vues aériennes et réalisation d'orthophotographies de résolution 5 cm sur les départements de l'Ain, l'Allier, le Cantal, la Haute-Loire et le Puy-de-Dôme
Numéro de référence: 201902RTGE010315436300
II.1.2.
Code CPV principal 79961200 Services de photographie aérienne
II.1.3.
Type de marché Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition de prises de vues aériennes et réalisation d'orthophotographies de résolution 5 cm sur les départements de l'Ain, l'Allier, le Cantal, la Haute-Loire et le Puy-de-Dôme.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pourtous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 1: Allier
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 79961200 Services de photographie aérienne
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de prises de vues aériennes et réalisation d'orthophotographies de résolution 5 cm sur le département de l'Allier.
II.2.5.
Critères d’attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: oui
Description des options:
Extension de l'acquisition aérienne et de la réalisation des orthophotographies.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 2: Cantal, Puy de Dôme, Haute-Loire
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 79961200 Services de photographie aérienne
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de prises de vues aériennes et réalisation d'orthophotographies de résolution 5 cm sur 3 départements (Cantal, Puy de Dôme, Haute-Loire).
II.2.5.
Critères d’attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Po Auvergne FEDER - fSE -2014-2020
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 3: Ain
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 79961200 Services de photographie aérienne
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de prises de vues aériennes et réalisation d'orthophotographies de résolution 5 cm sur l'Ain.
II.2.5.
Critères d’attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5.
Informations sur la négociation Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 25/03/2019Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand