88287-2023 - Mise en concurrenceFrance-Meudon: Livres de bibliothèque
OJ S 30/2023 10/02/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Ville: Meudon Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92195
Pays: France
Courriel: Marches@mairie-meudon.fr
Téléphone: +33 141143764
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.meudon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834073&orgAcronyme=y6u
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=834073&orgAcronyme=y6u
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
achat de documents non scolaires pour les médiathèques de la Ville de Meudon
Numéro de référence: 22F081
II.1.2.
Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent accord-cadre a pour objet l'achat de documents non scolaires pour les médiathèques de la Ville de Meudon
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
imprimés et textes lus non scolaires pour adultes
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution: meudon
II.2.4.
Description des prestations
imprimés et textes lus non scolaires pour adultes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chacun des lots, le présent accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par période de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
dans les conditions prévues au 1° de l'article R2122-4 du Code de la commande publique, un marché public de livraisons complémentaires pourra être conclu, sans publicité ni mise en concurrence préalables, avec le titulaire du présent marché public.Conformément au 2° de l'article R2122-4 précité, la durée de ce marché public ne pourra excéder, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconductions comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum annuel en euro(s) HT : 65 000 euro(s) HtIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
imprimés et textes lus non scolaires pour la jeunesse
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution: meudon
II.2.4.
Description des prestations
imprimés et textes lus non scolaires pour la jeunesse
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chacun des lots, le présent accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par période de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
dans les conditions prévues au 1° de l'article R2122-4 du Code de la commande publique, un marché public de livraisons complémentaires pourra être conclu, sans publicité ni mise en concurrence préalables, avec le titulaire du présent marché public.Conformément au 2° de l'article R2122-4 précité, la durée de ce marché public ne pourra excéder, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconductions comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum annuel en euro(s) HT : 65 000 euro(s) HtIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
phonogrammes, CD et disques vinyles
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution: meudon
II.2.4.
Description des prestations
phonogrammes, CD et disques vinyles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chacun des lots, le présent accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par période de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
dans les conditions prévues au 1° de l'article R2122-4 du Code de la commande publique, un marché public de livraisons complémentaires pourra être conclu, sans publicité ni mise en concurrence préalables, avec le titulaire du présent marché public.Conformément au 2° de l'article R2122-4 précité, la durée de ce marché public ne pourra excéder, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconductions comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum annuel en euro(s) HT : 12 000 euro(s) HtIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
vidéos - dVD et Blu -ray discs
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution: meudon
II.2.4.
Description des prestations
vidéos - dVD et Blu -ray discs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chacun des lots, le présent accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois par reconduction tacite par période de 1 an, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
dans les conditions prévues au 1° de l'article R2122-4 du Code de la commande publique, un marché public de livraisons complémentaires pourra être conclu, sans publicité ni mise en concurrence préalables, avec le titulaire du présent marché public.Conformément au 2° de l'article R2122-4 précité, la durée de ce marché public ne pourra excéder, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconductions comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum annuel en euro(s) HT : 21 000 euro(s) HtIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/03/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/03/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex F
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
o référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;o référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;O recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, nº 358994).Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internetwww.telerecours.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex F
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/02/2023