9019-2024 - RésultatsFrance-Paris: Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet
OJ S 5/2024 08/01/2024
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Courriel: marches@mnhn.fr
Téléphone: +33 171214656
Fax: +33 140795610
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mnhn.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_937978.html
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
prestation spécialisées sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
Numéro de référence: 23032-S-AC
II.1.2.
Code CPV principal
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle (6 lots) :
- lot 1 : Maintenance et évolutions de la plateforme du site MNHN et des sites de musées, jardins et zoo ;
- lot 2 : Maintenance et évolutions de la plateforme des sites d'unités ;
- lot 3 : Maintenance et évolutions des sites sous Drupal 7 et sites en PHP du Service des contenus numériques ;
- lot 4 : Maintenance et évolutions de l'intranet ;
- lot 5 : Expertise, audit et conseil ;
- lot 6 : Maintenance et évolutions des sites naturefrance.fr créés sous Drupal
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 560 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et évolutions de la plateforme du site MNHN et des sites de musées, jardins et zoo
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50324200 Services de maintenance préventive, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: museum national D'Histoire NATURELLE 57 rue Cuvier 75005 Paris France
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Montant maximum par an* : 150 000 euros (H.T.).
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et évolutions de la plateforme des sites d'unités
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50324200 Services de maintenance préventive, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: museum national D'Histoire NATURELLE 57 rue Cuvier 75005 Paris France
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Montant maximum par an* : 40 000 euros (H.T.).
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et évolutions des sites sous Drupal 7 et sites en PHP du Service des contenus numériques
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50324200 Services de maintenance préventive, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: museum national D'Histoire NATURELLE 57 rue Cuvier 75005 Paris France
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Montant maximum par an* : 30 000 euros (H.T.).
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et évolutions de l'intranet
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50324200 Services de maintenance préventive, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: museum national D'Histoire NATURELLE 57 rue Cuvier 75005 Paris France
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Prix - Pondération: 35
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Montant maximum par an* : 50 000 euros (H.T.).
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
expertise, audit et conseil
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50324200 Services de maintenance préventive, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: museum national D'Histoire NATURELLE 57 rue Cuvier 75005 Paris France
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les candidats souhaitant concourir au lot no5 Expertise, audit et conseil ne pourront pas concourir aux autres lots du marché pour des questions d'impartialité.
Si un candidat au lot no5 concourt également à d'autres lots, sa candidature sur chacun de ses lots sera rejetée conformément à l'alinéa 1 de l'article L2141-10 du code de la commande publique
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
maintenance et évolutions des sites naturefrance.fr créés sous Drupal
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72212200 Services de développement de logiciels de gestion de réseau, d'internet et d'intranet, 50324100 Services de maintenance de systèmes, 50324200 Services de maintenance préventive, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: museum national D'Histoire NATURELLE 57 rue Cuvier 75005 Paris France
II.2.4.
Description des prestations
la présente consultation a pour objet des missions d'expertise, de développement informatique et de maintenance applicative spécialisés sur le CMS Drupal pour les applications informatiques concernées au sein du Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. L'Acheteur se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, des livraisons complémentaires qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.
Montant maximum par an* : 100 000 euros (H.T.).
*Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 102-321453
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23032-S-AC
Lot nº: 1
Intitulé:
maintenance et évolutions de la plateforme du site MNHN et des sites de musées, jardins et zoo
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: insite
Numéro national d'identification: 40958788800044
Adresse postale: 292 rue Camille Guérin
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59800
Pays: France
Courriel: contact@insite.coop
Téléphone: +33 320284868
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23032-S-AC
Lot nº: 2
Intitulé:
maintenance et évolutions de la plateforme des sites d'unités
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: philippe mane
Numéro national d'identification: 51977286700015
Adresse postale: 21 rue Marc Seguin
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Pays: France
Courriel: contact@res-telae.cat
Téléphone: +33 486154450
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23032-S-AC
Lot nº: 3
Intitulé:
maintenance et évolutions des sites sous Drupal 7 et sites en PHP du Service des contenus numériques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adimeo
Numéro national d'identification: 48098035800059
Adresse postale: 218 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75019
Pays: France
Courriel: ao@adimeo.com
Téléphone: +33 184796730
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23032-S-AC
Lot nº: 4
Intitulé:
maintenance et évolutions de l'intranet
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adimeo
Numéro national d'identification: 48098035800059
Adresse postale: 218 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75019
Pays: France
Courriel: ao@adimeo.com
Téléphone: +33 184796730
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23032-S-AC
Lot nº: 5
Intitulé:
expertise, audit et conseil
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23032-S-AC
Lot nº: 6
Intitulé:
maintenance et évolutions des sites naturefrance.fr créés sous Drupal
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: norsys sas
Numéro national d'identification: 39847347000043
Adresse postale: 1 rue de la Cense des Raines
Ville: Ennevelin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59710
Pays: France
Courriel: commerce.paris@norsys.fr
Téléphone: +33 328765600
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
la date de conclusion du marché (lots 1,2,3,4, et 6) , au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché. Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (" Département du Tarn-Et-Garonne "). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal après une demande écrite adressée par mail au Service des Achats. Le montant " valeur totale " des rubriques Ii.1.7) et V.2.4) correspond au montant maximumâeuro¯des lots 1, 2,3,4, et 6 sur la durée globale de l'accord-cadre. Le lot 5 est déclaré sans suite conformément à l'article R.2185-1 du Code de la commande publique (insuffisance de concurrence)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
- Recours pour excès de pouvoir conformément à l'article R 421.1 du code de justice administrative, jusqu'à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffes du tribunal susmentionné
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/01/2024