91094-2023 - RésultatsFrance-Le Mans: Véhicules à moteur
OJ S 31/2023 13/02/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro national d'identification: 24720013200014
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: le Mans Métropole - communauté Urbaine : Edon Valentin
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473739
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243473731
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition véhicules - année 2022
Numéro de référence: 2022_0108
II.1.2.
Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 563 944,67 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourgonnette 2 places électrique
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution: centre Technique de la Chauvinière - 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans 72000 Le Mans
II.2.4.
Description des prestations
fourgonnette 2 places électrique
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourgonnette 5 places électrique
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution: centre Technique de la Chauvinière - 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans 72000 Le Mans
II.2.4.
Description des prestations
fourgonnette 5 places électrique
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chassis Cabine 3 places électrique
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution: centre Technique de la Chauvinière - 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans 72000 Le Mans
II.2.4.
Description des prestations
chassis Cabine 3 places électrique
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chassis Cabine 3 places Gnv et Fourgon Cabine Approfondie Repliable 6 places électrique
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution: centre Technique de la Chauvinière - 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans 72000 Le Mans
II.2.4.
Description des prestations
chassis Cabine 3 places Gnv
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourgon Avec et Sans Rampe D'Acces 3 places Gnv
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution: centre Technique de la Chauvinière - 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans 72000 Le Mans
II.2.4.
Description des prestations
fourgon Avec Rampe D?Acces 3 places Gnv
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 167-473167
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55402/12465
Lot nº: 01
Intitulé:
fourgonnette 2 places électrique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto Maxi Services
Adresse postale: 8 Bd Pierre Lefaucheux
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 277 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:
fourgonnette 5 places électrique
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55404/12467
Lot nº: 03
Intitulé:
chassis Cabine 3 places électrique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bayi Trucks
Adresse postale: 41 Bd Pierre Lefaucheux
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 201 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:
chassis Cabine 3 places Gnv et Fourgon Cabine Approfondie Repliable 6 places électrique
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 55406/12469
Lot nº: 05
Intitulé:
fourgon Avec et Sans Rampe D'Acces 3 places Gnv
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage Cretot
Adresse postale: 2 Rue Antoine Becquerel
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 85 544,67 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :1-prix des prestations55.0 %2-Evaluation du coût de possession15.0 %3-Autonomie 15.0 %4-Service après-vente15.0 %Parution Joue : 2022/s167-473167 le 31/08/2022le marché a été lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville du Mans et Le Mans Métropole et a abouti à la passation d'un marché avec chacune des ses entités.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/02/2023