1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EFS Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location longue durée de camions de plus de 3,5T et prestations associées
Description: Location longue durée de camions de plus de 3,5T et prestations associées
Identifiant de la procédure: 1292f2a4-b7d2-43ad-87f2-ca2628ad1186
Identifiant interne: 2023EFS_NVAQ310
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 890 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 999 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date limite pour poser les questions sur le DCE (via le profil acheteur) : 14 mars 2024 à 12h00m00s
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent à l'article L2141-1 à L2141-14 du Code de la Commande Publique. les documents à fournir sont indiqués dans le règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Camions de plus de 3,5T à cabine rallongée
Description: Camions de plus de 3,5T à cabine rallongée
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Options:
Description des options: Marché d'une durée de 60 mois à compter de sa date de notification
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 755 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. critères d'analyse des candidatures listés au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable - 5%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 45 %
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/03/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/03/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Pessac
Informations complémentaires: Dates et heures estimées, susceptible de modifications
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel, contractuel, recours en contestation de la validité du contrat, recours pour excès de pouvoir etc.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EFS Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: EFS Nouvelle Aquitaine
Organisation qui traite les offres: EFS Nouvelle Aquitaine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Camions de plus de 3,5T à cabine simple
Description: Camions de plus de 3,5T à cabine rallongée
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Options:
Description des options: Marché de 60 mois à compter de sa date de notification
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 244 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. critères d'analyse des candidatures listés au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable - 5 %
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 45 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - 50 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/03/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/03/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Pessac
Informations complémentaires: Dates et heures estimées
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel, contractuel, recours en contestation de la validité du contrat, recours pour excès de pouvoir etc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EFS Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: EFS Nouvelle Aquitaine
Organisation qui traite les offres: EFS Nouvelle Aquitaine
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - CS 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EFS Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 42882285202900
Adresse postale: Enora Park - Bâtiment 4 - 198 avenue du Haut Lévêque - CS 20020
Ville: Pessac
Code postal: 33600
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Services Achats - Marchés Publics
Téléphone: 0556567943
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Identifiant/version de l’avis: 211ce669-790c-4b3d-94bf-79df347b0ca1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/02/2024 15:25:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 91114-2024
Numéro de publication au JO S: 31/2024
Date de publication: 13/02/2024